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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2401676_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2214861_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 25 novembre 2022 à 11 h 30.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201562_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2011353_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : ** M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007683_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007794_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2107636_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400236_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Kelfani a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2316115_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403199_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403361_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402545_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Kelfani a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2404869_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Kelfani, président a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405011_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406308_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Kelfani, président ; - et les observations de M. D.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501344_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Kelfani, président. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2418965_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c32a8cf5e2e9b21d37
4 août 2022
4 août 2022
LIBERTEA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 3] Représentée par Me Thomas RIVIERE de l'AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008003662
4 mai 1998
4 mai 1998
Jean-Jacques LOHEAC, demeurant au lieu-dit "Kerdanno" à Saint-Jean-du-Doigt (29630) ; l'ASSOCIATION DES PRODUCTEURS VENDEURS DE FRUITS ET LEGUMES DU FINISTERE, M. DIVERES et M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007835197
28 juin 1993
28 juin 1993
l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 21 novembre 1985 du commissaire de la République du département du Finistère autorisant une modification des documents réglementaires du lotissement de Keranna
Source officiellePage 10 sur 142