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3 963 résultats pour « Kistner-Wang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f7

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

déférée à la Cour : Jugement du 31 Janvier 2006- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 04 / 05684 APPELANT Monsieur Luc X... ... 77169 BOISSY LE CHATEL représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10202

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

les effets, à voir constater que la société WANDERS occupe toujours les parcelles données à bail, à voir ordonner l'expulsion de la société WANDERS de ces parcelles, et à voir condamner Me S..., en qualité

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

6865a51472b7e1b6bf1e3093

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’Eurl Entreprise de construction Wagner a émis une facture de 26 702,74 € le 20 mars 2023.

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031e10fa34bcbb4b056b81a

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

fondées les demandes du syndicat des copropriétaires Le Wagner, 'à titre infiniment subsidiaire, dans l'hypothèse où la cour ferait droit la demande du syndicat des copropriétaires Le Wagner de modifier

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-237477

Admin. suprême

19 septembre 2024

19 septembre 2024

text-decoration:underline; color:#0069d6 } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2024)183 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Wang

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008035995

Admin. suprême

27 novembre 2000

27 novembre 2000

WANG, demeurant chez ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008061823

Admin. suprême

19 avril 2000

19 avril 2000

Chen Wang ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Chen Y... devant ce tribunal ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2104665_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Régis Kistler président de la société (SAS) Bretzel Développement, et la SAS Bretzel Développement représentés par Me de Gerando demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2021, ensemble

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616333d4f74a27a178b843ca

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

RG n° 09/05970 APPELANTE SOCIÉTÉ [F] [U], société civile particulière prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 5] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER

Source officielle
CC

comm

61372386cd5801467740aea6

Cassation

6 juin 2000

6 juin 2000

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 5 mars 1998), que la société Kawasaki Kisen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2210576_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Par un mémoire enregistré le 15 décembre 2022, la société Wana food II et autres déclarent se désister purement et simplement de leur requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603316a7f5991a886ff23eb5

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

La société WANDERS y exerce une activité relative aux poêles de chauffage.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e9c379cdc6046d473980da

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 Octobre 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU ONRTECH [Adresse 1] comparant par Me [L] [D] CHOULI [Adresse 2] et par Me Isabelle KISTNER

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

65aa2a5da34ad10008581bf8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

au barreau de PARIS, toque : L0046 DEFENDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [B] [K] [V] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Isabelle KISTNER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61637745f6919f4eda2c390c

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

DIRECTOIRE & CONSEIL DE SURVELLANCE venant aux droits de la SOCIETE EDF-GDF prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163b52e1669d540ac7baa6f

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 'LE CLAIR LOGIS' dont le siège social est [Adresse 3] agissant en la personne de son Syndic, la SARL GLS [Adresse 1] représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c0

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

copropriétaires 64 RUE JEAN-BAPTISTE PIGALLE 75009 PARIS représenté par son syndic, la SARL Cabinet GERARD RIBEREAU, ayant son siège social 10 bis rue Baron 75017 PARIS, représenté par la SCP GAULTIER - KISTNER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad17

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

représenté par son syndic, la SA Cabinet WALCH, ayant son siège social ..., représentés par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour, assistés de Maître B... de la SELARL LGL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89280

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

représentée par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me LESAGE CATEL MICHELE, avocat au barreau de PARIS, toque : A516 Madame Catherine A... ... ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00790

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

qui fixe les limites du litige, faisait état d'une « gestion bâclée des batteries du batteur renommé Claude Y... ayant entraîné un surcoût de 30 000 dollars » et « une absence d'informations du client Wang

Source officielle