le 07 janvier 2025 à la Préfecture copie exécutoire le 07 janvier 2025 à : - Me Roger LEMONNIER - Mme [J] [R] - M.

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX Chambre 1-3 N° RG 19/18098 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFG2T ENVOI PAR MAIL Aix-en-Provence, le 13 Avril 2023 COPIE

Le Roux-Cocheril, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, M. Besson, conseiller référendaire, M.

I] [J] né le 07 Juin 1983 à [Localité 6] (Inde) [Adresse 3] [Localité 4] Madame [U] [G] épouse [I] [J] née le 06 Septembre 1985 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Benjamin LEMOINE

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2021, l'association " EXELIXI FORMATION ", représentée par Me Deniaud, membre de la SCP LAPOUGE-LEMONNIER-SERGENT-DENIAUD, demande au

Toutefois, la copie doit être adressée au préfet des Deux-Sèvres.

. : 25/02148 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MMLO RG 22/00656 du 10 Mars 2025 N° JUGEMENT : Copie : Délivrées le : à : Me Chloé LEMOINE la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE

Gélineau-Larrivet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, M.

Par une ordonnance du 8 juin 2022, le tribunal a prononcé un non-lieu partiel, en vertu de l'article 32 du décret du 27 février 2015, et transmis une copie du dossier au Tribunal judiciaire de Saintes,

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/01132 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 11 Juillet 2023 Appelante : Société ADOMA, représentée par Me Laurence LEMOINE

de la SELARL RIQUIER - LEMOINE, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 179 DEFENDEUR AU PRINCIPAL ET DEMANDEUR A l'INCIDENT Copie exécutoire à : Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE, Maître

Représenté par Me Eric LEMONNIER de la SELARL CABINET ERIC LEMONNIER, avocat au barreau de RENNES Madame V... M... épouse T... née le 1er [...] à MESSAC (35480) [...

N° RG 25/00738 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GW3B Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Roger LEMONNIER de la SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, avocats

N° RG 25/00550 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GVD7 Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Roger LEMONNIER de la SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, avocats

N° RG 25/00626 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GVTC Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Maître Roger LEMONNIER de la SCP LEMONNIER DELION GAYMARD RISPAL-CHATELLE, avocats

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [S] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roger LEMONNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°

le 14 janvier 2025 à la Préfecture copie exécutoire le 14 janvier 2025 à : - Me Roger LEMONNIER - M.

le 05 Septembre 2022, en application de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, -------------------------------------------------------------------------------------------------------- Copie

au barreau de PARIS, vestiaire : J009 - représentant : Me Claire QUETAND-FINET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 678 Intimée : Société ADOMA, représentant : Me Laurence LEMOINE