Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24b5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
62f5ed6b6cb05105d4b7e609
11 août 2022
11 août 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fdc442004864e67f001c1c4
6 décembre 2018
6 décembre 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 DECEMBRE 2018 (Rédacteur : Madame Marie-Jeanne LAVERGNE-CONTAL, Président) N° RG 16/07635
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f90965e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleChambre sociale
63b7ccd26b63637c907b7aba
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Monsieur [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleChambre sociale
63b7ccd36b63637c907b7abe
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Localité 2] Représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Claire DE VOGÜE, avocat au barreau de Dijon Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875d9dfde5caae99bd148
22 avril 2025
22 avril 2025
LE JOURNAL DU CENTRE [Adresse 1] [Localité 3] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875d9dfde5caae99bd14a
22 avril 2025
22 avril 2025
VICHY INTIMÉE : S.A.S. [4] [Adresse 2] [Localité 3] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dadfde5caae99bd14c
22 avril 2025
22 avril 2025
LE POPULAIRE DU CENTRE [Adresse 4] [Localité 3] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dadfde5caae99bd14e
22 avril 2025
22 avril 2025
VICHY INTIMÉE : S.A. [5] [Adresse 2] [Localité 1] Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb8a8d0ccf000877e547
23 janvier 2024
23 janvier 2024
par Mme [K] [Y] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459372.20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2308249_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C B et Mme A B, représentés par Me Lavergne, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droit et pénalités, de l'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux auxquels ils ont été assujettis
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2202372_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Par une ordonnance du 25 septembre 2023, la juge des référés, sur la demande de la commune de Commentry, a étendu les opérations d'expertise à la SARL Lauvergne Collinet.
Source officielleChambre sociale
64d5cfba9c17ddd969ec6283
10 août 2023
10 août 2023
disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e860a4cdc6046d47198d33
21 avril 2026
21 avril 2026
Renaud BLEICHER de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Morgane TAVERNIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da72f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
comparante, ayant pour avocat Me Yves FREMONT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da733
1 octobre 2024
1 octobre 2024
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christophe GARNAUD, Greffier placé, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67908cc81b5a79f732705484
21 janvier 2025
21 janvier 2025
LYON INTIMEE : [D] [Y] née le 17 Août 1972 à [Localité 5] (07) [Adresse 2] [Localité 3] non comparante DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39ce303a1b38839f7d71
15 avril 2025
15 avril 2025
GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Justine LE CLEZIO, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Mars 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Source officiellePage 10 sur 113
SELARL LASVERGNAS
11/05/2026
Voir →
SCP D'INFIRMIERES LASVERGNAS-LAUNET-DUBOIS
05/04/2026
Voir →
ELODIE LASVERGNAS
02/12/2025
Voir →
METIERS DU TOIT LASVERGNAS
19/10/2025
Voir →
METIERS DU TOIT LASVERGNAS
19/10/2025
Voir →