Laurent Y... voulait la contraindre à démissionner.

ce qu'il ressort du débat contradictoire et des expertises psychiatriques que Mme Z... ne témoigne d'aucune remise en cause de son passage à l'acte, même si elle souhaite demander pardon à sa petite-fille

, déportée vers la gauche et a heurté l'automobile de X... qui venait en sens inverse ; que celui-ci a serré sur sa droite et que son véhicule est entré en collision avec la voiture circulant sur la file

Laurent, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 7 avril 1992, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département des VOSGES, sous l'accusation d'assassinat

cinq enfants, tous reconnus par leurs deux parents : - Yves Y... né le 18 mai 1986, majeur, - Jean-Philippe Y... né le 3 mars 1990, majeur, - Yannick Y... né le 29 septembre 1993, âgé de 17 ans -Laureen

Vu l'expertise, Accorde à Madame et Monsieur [K] [N], en qualité de représentants légaux de leur fille [B] née le 14 juillet 2015, l'AEEH du 1er juin 2023 au 31 mai 2026.

Guy Y..., demeurant ... à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-maritimes), ci-devant et actuellement ... 7 à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1989 par la cour d'appel

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 juin 2022, 3 novembre 2022 et 6 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Fillieux, demande au tribunal, dans le dernier

Laurent René Claude X... C/ Mme Annie, Charlotte, Charlotte Z...

° 07/02932) rendu le 24 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : MZ/VV APPELANTE Madame [M] [H] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 11] demeurant Chez sa fille

d'avoir à Voue, du 6 avril 2006 au 17 mai 2015, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Mme Laurence

*action estimatoire Pour condamner la société Automobiles Laurent Violet à payer à M. 

02 octobre 2024 Requête n° : N° RG 24/02015 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZSHP PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [O] [J] [Adresse 1] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Laurence

F D A, agissant en leur qualité de représentants légaux de leur fille mineure C E, ont demandé à la Cour nationale du droit d'asile d'annuler la décision du 4 mai 2021 par laquelle l'Office français de

, selon ses propres déclarations, Brigitte X... savait pour quelle raison elle devait assurer la gérance de droit de la société, et que les explications qu'elle a données aux services de police ne laissent

du 9 juin 2007 adressée à Laurence et Patrick, Alain Y... indiquait : « pour sortir du face à face entre vous qui s'éternise, nous vous demandons donc : de nous faire savoir d'urgence et avant samedi

Laurent, parties civiles, contre l'arrêt en date du 22 décembre 1989 par lequel, après condamnation d'une part de Adrien D... et de Eric F... du chef de coups ou violences volontaires ayant entraîné