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713 résultats pour « Liegeois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

63d37a8ad1bc2605de4b4a23

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

André LIEGEON, Conseiller, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats et en ont rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ebc2cdc6046d477bd686

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

André LIEGEON, Président de chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ebd9cdc6046d477bd7f6

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

André LIEGEON, Président de chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

670426898d5cd4a87591265d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

PENSER MIEUX L’ENERGIE (PME) AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Olivier LIGETI - #P0560 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Emeline PETIT, Magistrate Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les articles

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2433cdc6046d47482e0e

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Le QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON

Source officielle
CA

2ème chambre section A

680b1a552364a383b77474c2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Adresse 1] Représentant : Me Philippe MESTRE de la SELAS RIVIERE-MESTRE, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES LE VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, André LIEGEON

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01590_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'appel de Toulouse, et des mémoires, enregistrés le 8 avril 2021, et, après cassation, le 14 mars 2025, la société par actions simplifiée Humanitude à Domicile, enseigne Millepatte, représentée par Me Liégeois

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

6946a5a175782d5f06f9eb56

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU 27.11.2023 PROR 08 Avril 2024 Président : Madame LIEGEOIS, Vice-Présidente Greffier : Madame DE ANGELIS, Débats en audience publique

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bd60a9d5adc26061fb62

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 25 Mars 2024 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Janvier

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bd99a9d5adc26061fc40

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 25 Mars 2024 Président :Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier :SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Janvier

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bdaaa9d5adc26061fe12

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 25 Mars 2024 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Janvier

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ebdecdc6046d477bd847

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

André LIEGEON, Président de chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6780bad0f25437b69df75a62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

André LIEGEON, Conseiller, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats et en ont rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2439cdc6046d47482e6a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

] [Localité 3] Représentée par Me Sylviane GUIARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Me [J] [P] a dégagé sa responsabilité Le QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON

Source officielle
CA

5e chambre civile

696776f9cdc6046d473ff50c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe BEZ de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON

Source officielle
CA

5e chambre civile

69677714cdc6046d473ffc69

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Célia VILANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63ca42e49066fd7c90fc2686

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

André LIEGEON, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 05 Décembre 2022, où l'affaire

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64ed8a691750dbd9693ff43a

Appel

28 août 2023

28 août 2023

André LIEGEON, Conseiller à la Cour d'Appel de NÎMES, conseiller désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100563

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

euros à titre de dommages et intérêts, outre des intérêts, l'arrêt retient qu'il ne démontre aucunement avoir informé la société Union des coopératives agricoles évolution de la naissance des veaux Liégeoise

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65aa28a2a34ad10008581b32

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

André LIEGEON, Conseiller, Nicolas MAURY, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 05

Source officielle

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Dépôts des comptes

RENO-COUVERTURE LIEGEOIS PASCAL

SIREN 918967951GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

27/08/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL LA LIEGEOISE

SIREN 901610790GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

13/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

SARL LIEGEOIS

SIREN 388889149GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

06/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL LIEGEOIS

SIREN 388889149GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/05/2026

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Dépôts des comptes

LIEGEOIS DG

SIREN 452860471GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

22/05/2026

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