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6 984 résultats pour « Marcelle PLA Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Marcel Z... a rejeté quant au fond la constitution de partie civile de M. Marcel Z... a déclaré recevable en la forme la demande reconventionnelle de M.

Source officielle

Page 10 sur 350

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CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007625058

Admin. suprême

3 février 1988

3 février 1988

Marcem X..., demeurant Quartier Saute Lièvre, Les Maquignoles à Jonques (13490), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 12 juillet 1983 par lequel le tribunal administratif de

Source officielle
CC

civ2

61372495cd58014677416b30

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 1er juin 2004, n° 04/00225), rendu sur renvoi après cassation (2e chambre civile, 4 novembre 2003, pourvois n° C 02-30.071 et W 02-30.088), que Marcel

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002392_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

En ce qui concerne l'article UAE 12 du règlement du plan local d'urbanisme : 3.

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fc4781dc057dee7deb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Marcel Sembat aux entiers dépens.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274f4

Cassation

23 janvier 2007

23 janvier 2007

Manuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 19 octobre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'assassinat, a infirmé l'ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bf6

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Marcel X...

Source officielle
CC

soc

ébouté M. X... de ses demandes dirigéesc/MM. Marcel et Alain Y

6079b1bd9ba5988459c53267

Cassation

31 mars 2003

31 mars 2003

Marcel et Alain Y... , co-gérants de la société, ont été condamnés pénalement du chef de blessures involontaires ; qu'en 1990, la SICA a été déclarée en redressement judiciaire ; qu'un plan de cession

Source officielle
CC

comm

613723fbcd58014677410b77

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Bernard X..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers de la société Marcel Dagort, demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

l'exécution du plan de redressement de JOB PARILUX : - la somme de 288 927, 55 euros à titre de dommages et intérêts ; Condamne solidairement G...Jean-Marcel, FFFFF... null...et EEEEE...José à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b970

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

La commune de la CHAPELLE BALOUE a demandé au tribunal de dire qu'il n'a existé ni existe aucun courtillage, perron ou marche de la propriété de Marcel X... sur le chemin communal, de le débouter de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8834b

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

Marcelle Renée, née le 5 Juin 1950 à LE MANS Fille de X...

Source officielle
CC

civ3

613721e0cd580146773f8650

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

A..., Marcel B..., 5 / M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10330

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

ainsi que tous les actes de cession de parts entre Monsieur Marcel X... et la société Hominis, à voir fixer le préjudice matériel subi par Monsieur Marcel X... à la somme de 3 023 069 €, et à voir fixer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300986

Cassation

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Z..., plan dont les relevés correspondent le mieux avec les points fixes existant à l'époque et qui se trouvaient encore en place lors de l'expertise judiciaire, il est avéré que les bâtiments ou les murs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894ae

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Marcel né le 26 Juillet 1940 à AIN TAYA (ALGERIE) de Jean Alexis et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ec7

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

(comme le chemin no 1 du plan de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f8

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Marcel X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300872

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Dans ce cas, la société Saint-Marcel pourra demander le transfert de l'autorisation à son profit, ce que GSM accepte expressément, moyennant le remboursement par ladite société Saint-Marcel à GSM de l'avance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee2f

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Marcel X... né le 19 mai 1936 (75 ans) à HEINSCH (Belgique) a placé l'intéressé sous curatelle simple pour une durée de 60 mois et désigné M.

Source officielle