Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Présient Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

ALSACE ESPACES VERTS Prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ INTIME

Selon le requérant, il aurait fait l’objet d’autres examens de dépistage entre le mois de mars et de   mai 1999, mais aucun document en ce sens n’a été présenté à la Cour.

(Bouches-du-Rhône), 2 / de Mme Paulette, Marie X... épouse B..., demeurant chez Mme Z..., ... (Bouches-du-Rhône), 3 / de M.

[C] [H] se sont engagés, en qualité de caution, pour une durée de neuf années et dans la limite de 36 mois de loyers.

Maurice Y..., demeurant ... au Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section urgence A), au profit Mme Anne-Marie

I..., de l'Agence 75-08, société civile coopérative professionnelle et de M. d'X..., de Me Mattei-Dawance, avocat de la société bureau Véritas, les conclusions de M.

EXPRO, JCP de SARREGUEMINES, décision attaquée en date du 08 Mars 2022, enregistrée sous le n° 18/01662 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE ORDONNANCE RECTIFICATIVE DU 18 AVRIL 2024

Ainsi, en date du 7 mars 2019, ce cahier mentionne expressément : «Attention merci d'utiliser les matrices dans les deux outils afin de ne pas être à l'arrêt. Merci d'avance [P]». M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Loup OTTAVY, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Madame

RADIATION DU 09 Janvier 2025 MINUTE N°25/00019 N° RG 23/01355 - N° Portalis DBVS-V-B7H-F7SS 3ème Chambre Affaire : Jugement Au fond, origine TJ de [Localité 5], décision attaquée en date du 09 Mai

Selon courrier recommandé expédié le 15 mars 2018, Monsieur [I] [D] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Moselle afin de contester ces décisions de la caisse et de la CRA.

Angé, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Matteï-Dawance, avocat de la société Roure, de la SCP Boré et Xavier, avocat

2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère M.

Le Menestrel, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de M. Z... LARDAT, - les conclusions de M.

DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 21/01/2025 Numéro de rôle : 2024 012794 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 21/01/2025 Président: Madame Nathalie FERRIÉ Juges : Monsieur Alain MATTEI

DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DU 21/01/2025 Numéro de rôle : 2024 016138 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 21/01/2025 Président : Madame Nathalie FERRIÉ Juges : Monsieur Alain MATTEI

[I] [U] a, suivant exploit délivré le 19 mars 2024, fait assigner M.

né le 06 Février 1980 à PARIS (75000) ... ... 20200 BASTIA Défaillant Madame Marie Sabine Angèle Y...