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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2103912_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que si, le projet est situé rue Molière, qui est bordée de maisons d'habitation en R+1 et R+1+C, les rues Maxime Bourdon et Jean Moulin, perpendiculaires à la rue Molière
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Patrick Camille Maxime né le 04 Mars 1953 à PARIS 14E, PARIS (75) Fils de C... Georges et de D... Paulette Numismate Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0520DEC002466794
20 mai 1996
20 mai 1996
xa0; SUR LA RECEVABILITÉ de la requête N° 24667/94 présentée par Maxime
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de82
17 mai 2011
17 mai 2011
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Janvier 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00005 ARRÊT DU 17 Mai 2011 APPELANTE : Société FASH & GIRLS 9 rue Maxime
Source officielleRéférés Cabinet 2
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
Le certificat médical du docteur [E] [C] du 12 mars 2024 indique que la rééducation est encore en cours et loin d’être achevé.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
635cc3600d69e87f74e6c042
28 octobre 2022
28 octobre 2022
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : Société IGIENAIR Rhône-Alpes, établissement secondaire de: Société IGIENAIR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Maxime
Source officielle1re Chambre A
6035e14d81807e47a0be3135
9 février 2016
9 février 2016
cessation du mandat de représentation de son précédent conseil, délire domicile en Suisse ; - cette ordonnance lui a été notifiée par lettre recommandée avec avis de réception à son adresse à Sainte Maxime
Source officielle13e chambre
5fde2a4ea229e1072dea8419
4 juillet 2018
4 juillet 2018
extrait K-bis et d'un mandat valide donné à Energie Armor Aquitaine ; - subsidiairement, dire et juger que la date de complétude de la demande de raccordement de la société CGCF devrait être fixée a maxima
Source officielle2ème Chambre
651d0327fe8d588318c1af70
3 octobre 2023
3 octobre 2023
INTIMES : Monsieur [U] [K] né le 04 Juillet 1970 à [Localité 7] (85) [Adresse 6] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Maxime BARRIERE de la SELAS ACTY, avocat au barreau de DEUX-SEVRES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01810
23 septembre 2009
23 septembre 2009
Je pense que pour un esprit supérieur comme le vôtre, cela s'appelle du harcèlement », ajoutant plus loin : « Comment voulez-vous qu'une de vos cadres fournisse le maxi d'elle-même quand, par ailleurs,
Source officielleChambre 1-9
6789fa590c7dc206c9eb7f6d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Localité 13] Société SUEZ EAU FRANCE Caisse CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES ALPES MAR ITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Frédérc KIEFFER Me Maxime
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00051
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Nicolas et Maxime X..., de M. Yves Y..., de M.
Source officielleChambre 1-1
5fd998be94b2398ab8767cbe
7 janvier 2020
7 janvier 2020
[L] [C] SA ALLIANZ IARD Association PLAN BLEU POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT EN MEDITERRANEE SA SOGESSUR SA ALLIANZ IARD SA PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb7b8693c45759d9c614bd
6 mars 2019
6 mars 2019
parcelle cadastrée section ZD n°[Cadastre 8] lieudit [Localité 3] d'une superficie de 1ha 88a 50ca pour la valeur de 6.155 €, - ordonné la vente sur licitation de tous les autres immeubles sur les lotissements
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033524b4276eb0341d38bbc
6 juillet 2017
6 juillet 2017
COMPTABLE ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : B95 002 392 9 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Maxime
Source officielle21e chambre
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18 mai 2020
18 mai 2020
Représentant : Me Olivier FONTIBUS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 108 - N° du dossier 18.00027 Représentant : Me Maxime CAUCHY de la SELARL DAMC, Plaidant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
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5 juillet 2002
5 juillet 2002
Dans le cadre d'une opération immobilière à Sainte-Maxime, la Banque La Hénin a accordé à Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86385
5 juillet 2002
5 juillet 2002
Dans le cadre d'une opération immobilière à Sainte-Maxime, la Banque La Hénin a accordé à Monsieur Y...
Source officielleSociale B salle 3
65dd8c75af7bf00008e556b0
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Madame [U] [B], employée : « J'atteste sur l'honneur le fait que [F] [Y] qui fait partie des collaborateurs qui, loin d'être incompétent, apparaissent au départ avenants et efficaces.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00429
7 avril 2010
7 avril 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Carrefour France (Carrefour) de son désistement partiel à l'encontre des sociétés Lego, Maxi Toys France
Source officiellePage 10 sur 15