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345 résultats pour « Micolano »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Donne défautc/M. Y

613721eccd580146773f8c5a

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Italia 52, 20094 Corsico Milano (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. de X

613723bbcd5801467740d759

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SPRL Stante Spedizoni, dont le siège est SS Adriaca KM 355, Fermo (Italie), 2 / la SPA Ferbrokers, dont le siège est Via Nino Y... 38, Milano

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

634a4f4facdcd6adff75a9c2

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Localité 9]) [Adresse 12] [Localité 3] représenté par Me Nora TAOULI, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SOCIETE EDUSERVICES [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Fabienne MIOLANE

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

69e65a90cdc6046d47ea8a62

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[Adresse 4] (MB), Italie CCIAA MILANO n° 13892480966 Représentée par Maître Jérôme CLERC (Barreau de Poitiers) Avocat plaidant : Maître Florent PRUNET (Barreau de Paris) DÉBATS Audience de référé du

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-231579

Admin. suprême

16 février 2024

16 février 2024

including movable and immovable properties, the shares of her company, and her bank accounts – were seized by the preliminary investigation judge ( giudice per le indagini preliminari , “GIP”) of the Milano

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030591954

Admin. suprême

13 mai 2015

13 mai 2015

et à la société Temsol, au centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège, à la société Ingerop, à la société Gabriel de Hoym de Marien, à la société B...Architectes et associes, à la société D...Milano

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b0

Appel

8 février 2011

8 février 2011

non comparant ni représenté INTIMEE : SOCIETE RANDSTAD 85 avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS représentée par Maître PELTIER, avocat au barreau du MANS, substituant Maître Fabienne MIOLANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe12

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Par jugement du 11 novembre 2009, le tribunal civil de PORT AU PRINCE a homologué le procès-verbal d'adoption dressé par le juge de paix le 13 octobre 2009 après que la mère, Miclane Z..., ait, le 20 novembre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1211JUD005170299

Admin. suprême

11 décembre 2001

11 décembre 2001

  Micolano, avocat à Bologne. Le gouvernement italien («   le   Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.   U.   Leanza, et par son coagent, M. V. Esposito. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0304DEC002950895

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

       Devant la Commission, il est représenté par Me Bruno Micolano, avocat au barreau de Bologna.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205296

Admin. suprême

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Italie 31/07/2015 Antonino ROTOLO 03/01/1946 Opera Milano Maria BRUCALE 3 15061/16 Tuccio c. Italie 10/03/2016 Salvatore TUCCIO 21/04/1953 Sulmone Antonino FIUMEFREDDO 4 50207/16 Capizzi c.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229350

Admin. suprême

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Giovanni MILANO 1966 Tarente 3. Rosa VASCO 1963 Tarente 4. Porzia VASCO 1971 Padoue 5. Cosima LOMBARDI 1946 Tarente 6. Maria VASCO 1966 Tarente 7. Andrea DEL VECCHIO 1964 Tarente  

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9ea10cdc6046d47075cc7

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Localité 2] * DEMANDEUR - représenté(e) par mandataire avec pouvoir * Monsieur [H] [N], inspecteur des Finances publiques - * Pôle de Recouvrement Spécialisé du Rhône [Adresse 2] ЕТ - La société MILANO

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2306978_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

A travaille depuis le 6 février 2018 pour la société Pizza Center Milano en tant qu'employé polyvalent et qu'il a signé un contrat à durée indéterminée avec cette société le 23 octobre 2018.

Source officielle
CC

soc

613723d3cd5801467740ea6b

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

Philippe X... , demeurant Quartier Port d'Alan 83270 Saint-Cyr-sur-Mer ci-devant et actuellement n 15 Lot La Gouargo Lieudit La Miolane, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 17

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b4a3

Cassation

8 novembre 1971

8 novembre 1971

A L'EGARD DE DANSET ET DES DEUX SOCIETES "MENUISERIE DE LA RENAISSANCE" ET "MIOLAND ET LELOGEOIS", ET QUE L'ARRET NE S'EST PAS EXPLIQUE SUR LA NULLITE DE LA SENTENCE EXPRESSEMENT INVOQUEE PAR LES CONCLUSIONS

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

STEFANO IN ASPROMONTE (RC) 184 Antonio IEZZI 25/01/1970 CAPRANICA (VT) 185 Gaetano INSINNA 16/06/1964 MILANO 186 Massimo LA GATTA 26/07/1974 ZELO BUON PERSICO (LO) 187 Giovanni LAI 18/04/1975 TORINO 188

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001282587

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

Micolano, avvocato,                            Counsel.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0505REP001368488

Admin. suprême

5 mai 1993

5 mai 1993

       La requérante est représentée devant la Commission par Me Bruno Micolano, avocat à Bologne.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0511DEC004138798

Admin. suprême

11 mai 2000

11 mai 2000

Micolano, avocat au barreau de Bologne (Italie).   A.

Source officielle

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