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1 298 résultats pour « Negrini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2204598_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Nehring, - les conclusions de Eric Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Gaftoniuc, substituant Me Derec, représentant le centre hospitalier de l’agglomération montargoise.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204614_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204634_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Nehring a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100544_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Nehring ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100037_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Nehring, - les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Halpern, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100278_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Nehring, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les conclusions de Me Rouikha, substituant Me Hourcabie, représentant le département d'Indre-et-Loire.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003928_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Nehring ; - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A B était salarié de la société Orano en qualité de technicien.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004548_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Nehring ; - les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Galinière, représentant la société AEG Power Solutions. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202285_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Nehring, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201877_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Nehring, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Gentilhomme, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400914_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Nehring, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401019_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401048_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Nehring, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401297_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Nehring, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401514_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Nehring, conseiller, pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R. 776-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404490_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Nehring a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300132_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Nehring, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Boulais, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

669f4778b8a2ee2bca84af0a

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

civile, EN CONSÉQUENCE, AUTORISONS les requérants à assigner à jour fixe ; Fixons l'affaire à laquelle sera appelée le dossier : le Lundi 28 Octobre 2024 à 9h00 - Salle Eric Negron

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

695cd3d475782d5f06f262de

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

695cd5de75782d5f06f28d1e

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2026.

Source officielle

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SIREN 507748473GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

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