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1 454 résultats pour « Nicolas ROSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137230acd58014677404a70

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

X..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat du Conseil régional des notaires, les conclusions de M.

Source officielle

Page 10 sur 73

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CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Rosa, 58°/ Mme ZC..., Marie, Célestine Met, épouse XU... Rosa, demeurant ensemble Collège Jean Rostand, rue Richelieu, 73490 La Ravoire, 59°/ M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007836722

Admin. suprême

5 juillet 1993

5 juillet 1993

ROBERT, Patrick XC..., Mlles Annick Z..., Antoinnette C..., Nicole D..., Christiane G..., Marie-Thérèse J..., Marie-Hélène R..., Gisèle S..., Viviane T..., Christine MAHE, Claudine U..., Nicole XY...,

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408c27

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole A..., épouse X..., demeurant Tall-Dour en Belle Roche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89598

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Gilles, Madame C...Nicole, Monsieur D...Didier, Monsieur GUINET Hervé, Monsieur I...Roger, Monsieur L...Patrick, Monsieur ROSE Philippe, Monsieur Q...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:1970:C2270

Cassation

26 février 1970

26 février 1970

ROSE, G... DANIELLE, EPOUSE Z..., Z... ALBERT, D... CECILE, B... MARIE-JEANNE, Y... BERNARD ET C... NICOLAS, A ETE RENDU SUR L'APPEL INTERJETE PAR F...

Source officielle
CC

civ1

613722e0cd580146774029c8

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

du Val d'Oise, dont le siège est ..., représenté par son bâtonnier Me Y..., 2°/ M. le bâtonnier de l'Ordre des avocats du Val d'Oise, domicilié au tribunal de grande instance de Pontoise, place Nicolas

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Régis Gantier, demeurant 66, route de Peyrilhac, 87510 Saint-Gence, 50 / Mme Annie Gillet, demeurant 23, allée Fabre d'Eglantine, 87280 Limoges, 51 / Mme Nicole Herbreteau, demeurant 23, place de

Source officielle
CC

civ1

6137229bcd580146773ff069

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1994 par la cour

Source officielle
CA

16e chambre

633fc39ce633183e2ee17ced

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

M [G] [R] et M [S] [Z] en qualité d'associés de la société Rose se sont portés cautions solidaires et indivisibles des engagements de la société Rose aux termes du bail en principal, intérêts, frais et

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:459588.20230606

Admin. suprême

6 juin 2023

6 juin 2023

Vu la procédure suivante : Le syndicat agricole des petits planteurs de Cadet-Sainte-Rose (Guadeloupe) a demandé au ministre de l'économie, des finances et de la relance, par un courrier du 1er mars 2021

Source officielle
CA

1ère Chambre

627218fe228a02057de67548

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0108REP001389588

Admin. suprême

8 janvier 1993

8 janvier 1993

;      REQUETE No 13895/88                         Francesco LA ROSA

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca34837e5393350777330d

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

EXPOSE DU LITIGE La Sarl Nicolas et Moutte inscrite au RCS de Gap dont le gérant était M.S...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894a2

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

APPELANTS : Monsieur Jean X... pris tant en son nom personnel qu'es qualité d'héritier de son épouse Mme Rose Y...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-247622

Admin. suprême

19 novembre 2025

19 novembre 2025

The applicants further submitted that there had been no gynaecologist working in the predominantly Roma-populated municipality in which the second applicant’s wife had lived.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6354c51457d0f882db67

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

2023 dans la cause pendante ENTRE : [Adresse 1] représentée par son Maire en exercice [Adresse 2] Représentée par Me Clotilde GAUCI de la SCP COULOMBIE - GRAS - CRETIN - BECQUEVORT - ROSIER

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac437cdc6046d47ec73a8

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 6 octobre 2025 Rôle 2024 007888 DEMANDEUR : Monsieur [Z], [S], [R] [Y], ès qualités de gérant associé de la SCI [Y] - [Adresse 1] représenté par Me Rosalie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0911DEC003547897

Admin. suprême

11 septembre 2001

11 septembre 2001

ROSCA contre la Roumanie La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant le 11   septembre   2001 en une chambre composée de   M mes   E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2204880_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

D un permis de construire un pavillon de deux logements sur un terrain situé 30 bis rue des roses, sur le territoire de cette commune.

Source officielle