Serge, - Z... Dominique, - A... Dominique, - B... Olivier, - C... Marguerite, - D... Nicole, - E... Florence, - F... Frédéric, - G... Michel, - H...

Serge X... a assigné le syndicat des copropriétaires pris en la personne de son syndic en exercice la SARL Cabinet Saint Nicolas devant le tribunal de grande instance de Bastia aux fins de voir juger nul

Bertin, Annie Z..., épouse D... a pratiqué, mais sans aucune asepsie, une série d'injections de silicone sur les joues et le menton de Nicole X..., piqûres délicates à faire notamment en raison de la

Serge, agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs Nicolas et Vincent, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 1996, qui l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, pour agression sexuelle, et qui a prononcé sur les intérêts

né le 18 avril 1951 ... 69380 CHASSELAY représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Monsieur Christian Serge Z... ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE Monsieur Faïcal A... ... 21600 LONGVIC

Vu l'appel formé le 11 juillet 2025 à 11 h 19 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD DE LAGE, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 11 juillet 2025 à 15h00, assisté de N.

Nicole, épouse Y... , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 13 octobre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Claude Z... du chef

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bruno A... et David Z... coupables d'homicide involontaire ; "aux motifs que " David Z... et Bruno A... ayant auparavant observé la passion malsaine qu'éprouvait Serge

l'association La Demeure Historique, d'autre part, ont demandé à la cour administrative d'appel de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 7 octobre 2019 par lequel la préfète de la Vienne a accordé à la société Sergies

Serge X..., demeurant ...

L'ASSOCIATION LICRA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel en date du 23 janvier 1991 qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Claude Z..., Francis X... et Serge

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Yves Doutriaux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 11 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 février 1993, qui a déclaré irrecevable sa plainte portée des chefs de dénonciation calomnieuse

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré l'action de Robert Z... mal fondée et l'a débouté de toutes ses demandes ; "aux motifs qu'un témoin des faits, cité par la partie civile, le nommé Serge

Prévenu, appelant assisté de Maîtres DARRIGADE Jean-Marc et Philippe NEMAUSAT, avocats au barreau de MONTPELLIER K...Nikola Né le 11 avril 1984 à NIS (SERBIE), fils de K...Branko et de L...Radmila,

Il dit avoir été victime de mauvais traitements à Barcelone, consistant en coups, un sachet serré autour de la tête et des menaces.

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mars 2025. Le président : Signé : M.

Rooy à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1991 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de : 1°) Mme Janine X..., née Y..., demeurant "Clos de Serre

C/ Nicole Renée Y... épouse X...