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458 résultats pour « Olivier LAGRAVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df94f0d41e0057d43e6a8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6be

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

En application des dispositions des articles 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6438f35ca942a604f5e9387c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61636a9122908a2ec611e8e7

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

CONTEMPORAINS dite société ROMÉO - SAS représenté par ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Maître LAGRAVE

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000037265635

Admin. suprême

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Messieurs et Mesdames Pierre A...A L'Huissier, Jean-Christophe Lagarde, Philippe

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Gratien Michel René Madame OLIVIER épouse P... AW... ZK... Madame AA... épouse YG... H... ZP... Monsieur AB... Philippe Madame PIERRE-JOSEPH épouse YH... ZZ... YT... Monsieur AE...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528940

Admin. suprême

14 mars 2012

14 mars 2012

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE BUSINESS FM - BFM, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101805_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le président, J. ANTOLINI Le conseiller le plus ancien, F.

Source officielle
CC

civ2

613721d8cd580146773f8014

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Charles, Louis XZ..., demeurant ... (16e), 48/ de Mme Marguerite C..., épouse XZ..., demeurant ... (16e), 58/ de Mme Olivia XZ..., demeurant ... (16e), 68/ de M. André XZ..., demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63ca43109066fd7c90fc27b1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Olivier FOURMY, Premier Président, chargé du rapport.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461379.20230127

Admin. suprême

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ouvrière des consommateurs (AFOC), le Conseil national des associations familiales laïques (CNAFAL), l'Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur (ADEIC), l'association Léo Lagrange

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dcf6f0d304f138e5f53

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63c10990bf9fd47c90a13cea

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CC

civ2

613721c8cd580146773f7403

Cassation

1 juin 1992

1 juin 1992

Haute-Savoie), ..., 4°/ la société de droit portugais Lotus, Sociedade industrial de camisarias Bastos et Irmao (société Lotus), dont le siège est à 1800 Lisbonne (Portugal), rue Vila Sena, Lotec Olivais

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

62624878b1a50c277d4c5caa

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle
CC

civ2

61372173cd580146773f3da4

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre XK..., 24°) Mme Denise XK..., née Ollivier, demeurant ensemble à Trougouzerou à Locquirec (Finistère), 25°) Mme Yvelise XH..., demeurant ... (Finistère), 26°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8a

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre XJ..., 24°) Mme Denise XJ..., née Ollivier, demeurant ensemble à Trougouzerou à Locquirec (Finistère), 25°) Mme Yvelise XG..., demeurant ... (Finistère), 26°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8b

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre XJ..., 24°) Mme Denise XJ..., née Ollivier, demeurant ensemble à Trougouzerou à Locquirec (Finistère), 25°) Mme Yvelise XG..., demeurant ... (Finistère), 26°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f07

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre XJ..., 24°) Mme Denise XJ..., née Ollivier, demeurant ensemble à Trougouzerou à Locquirec (Finistère), 25°) Mme Yvelise XG..., demeurant ... (Finistère), 26°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b53d

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

par Me FRANC- VALLUET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me BASSET, avocat au barreau de PARIS, toque : L 65 INTIMÉES Madame Jeannine Y... ... 77130 MONTEREAU représentée par Me Olivier

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LG feraille, LAGRAVE, Olivier

SIREN 914993498Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

06/07/2023

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Radiations

LAGRAVE, Olivier Louis Michel

SIREN 305386161Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

08/02/2023

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Créations

LG feraille, LAGRAVE, Olivier

SIREN 914993498Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

05/07/2022

Voir →