Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80f
9 octobre 2007
9 octobre 2007
2004 par le conseil de prud'hommes de FONTAINEBLEAU section commerce RG no 01 / 00280 APPELANT 1o- Monsieur Moussa X... ... ... 77190 DAMMARIE LES LYS comparant en personne, assisté de Me Olivier
Source officielleChambre Civile
65b0bcd28d0ccf000877e5e7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265260277957653 Monsieur [O], [C], [T] [P] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 12] [Adresse 11] [Localité 12] ayant pour avocat postulant Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0a
22 avril 2011
22 avril 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME L'affaire a été fixée à l'audience du 06 Avril 2011 par application
Source officielleChambre 4-8
64ba219d354f98d9699d4eb9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Rôle N° RG 22/02719 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI5F6 [T] [Z] C/ CPAM DES [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier KUHN-MASSOT - CPAM DES [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92659
23 juillet 2015
23 juillet 2015
Olivier Z...
Source officielleVENDREDI
69a922e8cdc6046d4790443d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, Christian JEANNE, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Nathalie PRUVOST, Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8feeb
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Olivier Pierre Christian X... C/ Mme Virginie Edith Annick Z...épouse X...
Source officielleChambre 1-1
633d1f8462f5393e2eb447d6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Mme Sylvie PEREZ, Conseillère Greffier
Source officiellecr
61372649cd5801467742463f
18 janvier 2005
18 janvier 2005
armes et le droit à un procès équitable" ; Attendu que, poursuivi notamment pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par la présence d'un taux d'alcool pur de 3,26 grammes par litre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02986_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Il est père de deux enfants issus de deux autres relations avec des ressortissantes françaises, C né le 5 juillet 2018 et Lily née le 10 janvier 2022.
Source officiellechambre 1-5
69cfe9a1cdc6046d47fe9e64
9 avril 2025
9 avril 2025
[B] [M] en qualité de président Partie défenderesse : assistée de l'AARPI OLLIVIER & ASSOCIES, agissant par Maîtres LAVOREL et Bertrand OLLIVIER, Avocats (P189) et comparant par Maître Nicole DELAY-PEUCH
Source officielleChambre 3-2
5fd987c798c91e77b725e44b
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP Rousseau & Associes, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Florence BLIEK-VEIDIG, avocat au barreau de MARSEILLE Me Olivier
Source officielle1ère Chambre
6537610e974d2583184551a8
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le tribunal a en conséquence retenu que l'existence avérée de punaises de lit dans l'appartement vendu antérieurement à la vente du 2 avril 2021, lesdites punaises de lit étant réapparues postérieurement
Source officiellesoc
613722e6cd58014677402eea
22 octobre 1997
22 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT), dont le siège
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301560_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2301560, le 20 mars 2023 et le 11 janvier 2024, la SCEA Beaudeant-Benet, représentée par Me Olivier, demande au
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304912_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2301560, le 20 mars 2023 et le 11 janvier 2024, la SCEA Beaudeant-Benet, représentée par Me Olivier, demande au
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876d24cc0c3e2e3bea77
20 juillet 2022
20 juillet 2022
[T] [U] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 2] (SOMALIE) de nationalité Somalienne ayant pour avocat Me Olivier CHAUVEL, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 18 Juillet
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:489829.20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
adaptés aux personnes handicapées dans sa douche et son évier ainsi qu'un banc de douche mural (obligatoire dans une cellule PMR), de supprimer la barre au sol à l'entrée de sa cellule, de lui fournir un lit
Source officielle1ère Chambre
6036fae21ad5d5961332219d
30 juin 2015
30 juin 2015
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 30 JUIN 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616318bbe0639f4f1a04a4d3
13 octobre 2011
13 octobre 2011
ALYZIA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Roissy Pole - Le Dome [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à
Source officiellePage 10 sur 90