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16 692 résultats pour « Pascal LAVISSE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92ba9

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

au barreau de RENNES *** Maître Michel Y..., membre de la SCP Y...- Z... venant aux droits de la SCP Y...- A..., avocat au barreau de Quimper, est intervenu au soutien des intérêts de Mme Pascale

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872a8

Appel

7 octobre 2004

7 octobre 2004

Pascale Demeurant La Jardinière - 28330 ST BOMER comparante, assistée de Maître AUCUY Jean-Marc, avocat au barreau de PARIS + conclusions RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedc8bbb2c32d969d3523c

Appel

2 août 2023

2 août 2023

Les dépens d'appel seront laissés à la charge de l'appelante. PAR CES MOTIFS LA COUR, Constate que le désistement d'instance et d'action est parfait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Pascal X...

Source officielle
CC

civ3

6137227bcd580146773fd891

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Blanc, avocat de M. Y..., de Me Cossa, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6305bf3c36772dc563366382

Appel

19 août 2022

19 août 2022

MARINE [Adresse 2] [Localité 14] Représentant : Me Didier ANTELME de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943cf

Appel

12 février 2019

12 février 2019

N'ayant pas constitué avocat, INTIMES : Madame Nicole Z... veuve C... [...] Monsieur Pascal A... [...]

Source officielle
CC

civ3

613722b8cd580146774008f8

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de Me Ricard, avocat des époux Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a17353ecdc6046d47252a6c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Cette maison se situe sur la parcelle AX [Cadastre 1].

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d9e15fcdc6046d47d99b81

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Ils font valoir que l'intimée a aménagé des espaces de stationnement en faisant poser de l'enrobé sur sa parcelle, ainsi que sur une bande d'environ 37 cm empiétant sur la parcelle appartenant à la copropriété

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43aefe254500083147a6

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale BERTO, vice-présidente placée.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65a77c4e8121050008662b39

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Eliette SANGUINETTI, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Sophie BORODA, avocta au barreua de MARSEILLE, plaidant Monsieur [G] [T] Chez son mandataire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f92

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

La veille, un avocat se manifestait par courrier pour Mme Pascale X...et demandait un nouveau renvoi. Maître Catherine Y...s'y opposait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fada

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

représenté par Me Bernard FRANCHI, avocat postulant au barreau de DOUAI qui s'est constitué aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE anciens avoués assisté de Me Bruno KHAYAT, avocat plaidant

Source officielle
CA

Chambre 4-3

652a30197ed1ea8318112399

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

APPELANTE Madame [R] [M], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL TRISTAN, demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89afa

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

2003 MM et Mmes Jeannine, Pascal et Odile M...

Source officielle
TJ

Service des référés

663a71b072c3aeb18213948e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Adrien WILLIOT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0513 DEFENDERESSE La Société LE TERRAIN S.A.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101095

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de M. X..., l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00445

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vaissette, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la SCP Pascal Leclerc, ès qualités, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8542b

Appel

15 février 2001

15 février 2001

Pascal X... F... ordonnance du Premier Président de la Cour de céans en date du 6 décembre 2000, Monsieur Pascal X... a été autorisé à assigner Madame Frédérique Z... à jour fixe.

Source officielle