C A, de la SAS Suez eau France, de la CASA et de la commune de Châteauneuf-de-Grasse.

Robert Z..., demeurant à La Croisille-sur-Briance, Châteauneuf-la-Forêt (Haute-Vienne), La Barnagaud, 5 ) de M.

Philippe VALLEIX, Président M.

la décision de la commission départementale d'équipement commercial des Bouches-du-Rhône du 18 janvier 2006 l'autorisant à étendre de 2 030 m² l'hypermarché exploité sous l'enseigne Carrefour, à Châteauneuf-les-Martigues

Philippe X..., domicilié Entreprise Somonet, Quartier La Glacière, La Mède, 13220 Châteauneuf-les-Martigues, en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1998 par le tribunal d'instance de Martigues

suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Catherine B..., demeurant à Gumont (Corrèze), Marcillac La Croisille, mais pou les besoins de son travail au Centre médico social La Croix Chadenne à Chateauneuf

d'annulation de l'arrêté du 30 décembre 1999 du préfet du Vaucluse autorisant le groupement foncier agricole " Clos du Grand Père " à exploiter 6 hectares 91 ares sur le territoire de la commune de Châteauneuf-du-Pape

Un retard est survenu du fait des difficultés rencontrées par la société Baudin Chateauneuf pour sortir les portes de l'eau.

.-87130 CHATEAUNEUF-LA-FORET représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance de référé rendue le 19 DECEMBRE 2013

né le 01 Avril 1942 à BEZIERS (34500) de nationalité Française ... 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Pascale CALAUDI, avocat

Vincent X... ayant fait reproduire sous forme de cartes postales, des aquarelles de son père , organisé des expositions et légué certaines des aquarelles à la commune de Saint-Aubin-Châteauneuf, M Dominique

Jean-Marie Negouai, domicilié ZAC Châteauboeuf (Martinique), 65°) de Mme Marie-Claire Negouai, demeurant AKR, à Basse-Pointe (Martinique), 66°) de M.

au Mans (72) au déballage réservé aux professionnels à un dénommé X... de CHATEAUNEUF SUR LOIRE (45).

Cette mission vous est confiée, pour les trois secteurs de CARHAIX, CHATEAUNEUF DU FAOU et HUELGOAT.

Paul XC..., demeurant Birac à Châteauneuf-sur-Charente (16120) ; - n° 134847, présentée par M. Loic YE..., demeurant Mortier, Sonneville à Rouillac (16170) ; - n° 134848, présentée par M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gérard et Cie, société à responsabilité limitée, dont le siège est Moulin du Domaine à Saint-Jouan des Guérets, Châteauneuf

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société nouvelle Coframenal, dont le siège social est zone industrielle, à Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir

représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Marie-Laure LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie

SCP WOESSNER FRÉDÉRIQUE & SOL PHILIPPE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 14 OCTOBRE 2008 APPELANT : Monsieur Yvan X...

l'exercice de ses pouvoirs de police, à remédier aux nuisances sonores générées par l'exploitation d'un site par la société L'Européenne d'Embouteillage, de 1998 à 2006 inclus, dans la commune de Châteauneuf-de-Gadagne