RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

SCP Gasser-Puech-...

DULAMON AUTO Le - Expéditions délivrées à - la SCP MOUTET - LECLAIR -Me Pulchérie QUINTON -[X] [K] -S.A.R.L.

Ils soutiennent que : - la Ville de Paris a commis deux fautes tirées, d'une part, de la présence de punch lors du pot de service du 23 juin 2015, alors que cet alcool est prohibé en vertu des dispositions

Madame [M] [C] Représentant : Me Véronique MARCEL de la SELARL VMAE, avocat au barreau D'AVIGNON APPELANTS Société GRAND DELTA HABITAT Représentant : Me Quentin FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER

32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } THIRD SECTION   PARTIAL DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application no. 35435/97 by Hubert PUCHER

#Марка на Европейския съюз — Заявка за фигуративна марка на Европейския съюз „Push and Ready“ — Абсолютно основание за отказ — Липса на отличителен характер — Член 7, параграф 1, буква б) от Регламент

d'instance du 18/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023 011651 Demandeur (s) : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE (COBFAV) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Vincent PUECH

Greffier, Le 17 janvier 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [Y] [M] né le 28 Juin 1954 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Pulchérie

DBWZ-W-B7J-DGZO AFFAIRE : [J] [G] C/ SAS DELTA MICS, EURL KENT1 MOTO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Référés ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ******** LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL, GREFFIER : Candy PUECH

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 25 Octobre 2011 Décision du Tribunal de Commerce de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 18 décembre 2009 RG : 2008/ 5728 ch no SARL SICOVAR " MAISONS PUNCH

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier PUECH

ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER APPLICABLE A AVEROUS, ES QUALITES DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE COOPERATIVE D'ENTREPRISE DU BATIMENT DE MAZAMET, DANS SES RAPPORTS AVEC PUECH

septembre 2024 L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 8 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Madame Marie PACAUT, Vice-Président Madame Véronique OLIVIERO, Assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH

L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 08 Octobre 2024 à laquelle siégeaient : Madame Marie PACAUT, Vice-Président Madame Véronique OLIVIERO, Assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH, Assesseur

L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 30 Avril 2024 à laquelle siégeaient : Madame Marie PACAUT, Vice-Président Madame Véronique OLIVIERO, Assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH, Assesseur

L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 30 Avril 2024 à laquelle siégeaient : Madame Marie PACAUT, Vice-Président Madame Véronique OLIVIERO, Assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH, Assesseur

2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [N] [S] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant c/o Mme [U] [P] [Adresse 7] Représenté par Me Pulchérie