CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02453_20220711
11 juillet 2022
A des mémoires en défense, enregistrés les 2 octobre 2020, 2 décembre 2020 et 21 janvier 2021, la commune de Guillestre, représentée A Me Rouanet de la SELARL Rouanet Avocats, conclut au rejet de la requête
1ère chambre
DTA_2301355_20231116
16 novembre 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023.
DTA_2303697_20240522
22 mai 2024
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2024. La rapporteure, O.
DTA_2103357_20231026
26 octobre 2023
C, et la route départementale n° 258.
DTA_2101927_20221216
16 décembre 2022
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022.
DTA_2300489_20250327
27 mars 2025
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025.
6ème Chambre
62c7ca89cb8dca058e3e7c7f
7 juillet 2022
Jean Baptiste BENELLI avocat au barreau de PARIS INTIMEE : LA SOCIETE NATELIS IMMOBILIER 22 rue Barthélemy Thimonnier - La Renardière 42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT Représentée par Me Laurent
DTA_2300727_20240219
19 février 2024
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2024. La rapporteure, O.
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d75c25a97f0381f4d70
11 septembre 2014
BEUVIN de la SCP BEUVIN RONDEL, avocat au barreau de ROUEN APPELANTE : Madame [T] [N] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représentée
6ème Chambre A
5fdd8e57ff5e9a38d5fe67f3
3 septembre 2018
Me Laurence A...
Chambre sociale 4-4
67c1527ebe6ca631b72248a5
12 juillet 2024
23/01158 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2JT AFFAIRE : [D] C/ Société ML CONSEILS, UNEDIC délégation AGS CGEA [Localité 8] ORDONNANCE D'INCIDENT Le DOUZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Monsieur Laurent
Pôle 5 - Chambre 6
660e43160740db0008fa94e1
3 avril 2024
a été débattue le 15 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laurence CHAINTRON, conseillère, entendue en son rapport.
Cour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268a
1 septembre 2015
avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN (magistrat rapporteur), Président de chambre.
DTA_2201839_20230105
5 janvier 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2023. La rapporteure, O.
DTA_2202084_20240411
11 avril 2024
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024.
cr
61372629cd580146774236c0
3 septembre 2002
, devenu l'article R. 412-9 du nouveau Code de la route, et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable d'homicide involontaire et
Pôle 5 - Chambre 2
64437bad823e6dd0f8bf807c
21 avril 2023
La rondelle-ressort peut être de type Belleville [0017 et 0053].
DTA_2101718_20230316
16 mars 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. La rapporteure, O.
DTA_2200443_20231130
30 novembre 2023
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023.
Service des référés
677ecfeeb01eea4cf01a43d7
8 janvier 2025
DEMANDERESSE Madame [X] [E] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence GOLDGRAB, avocat au barreau de PARIS - #P0391 DEFENDERESSE S.A.S.
Page 10 sur 23