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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-2 famille
689c1c088b0dfb226fe66e2e
12 août 2025
[H] [G] 2°] - Mme [M] [G] épouse [Z] représentés par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat au barreau de Reims APPELANTS 1
Cour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-ELVC EARL JEAN Yc/SCEV Y
6253cdb2bd3db21cbdd942af
13 novembre 2018
COMPARANT, concluant par la SELARL DEROWSKI & ASSOCIEES, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMEE : SCEV Y... RICHARD ET JEAN-MARC [...]
Chambre 1 A
6718948fd8ceca1cd7018fe4
16 octobre 2024
de COLMAR) REQUISE et INTIMEE : S.A.S.
6253cbacbd3db21cbdd8df83
22 mars 2011
Richard Esal'o n'ayant procédé à aucun règlement, la société ADOMA engageait une procédure à son encontre.
6253cda5bd3db21cbdd93fbd
17 avril 2018
C/ Maître Richard Y...
1ère chambre
66ff85bea4ff9ec259c097a4
3 octobre 2024
Elle a conclu au fond le 13 septembre 2023 et l'intimée en réplique le 11 décembre 2023.
Pôle 5 - Chambre 4
6780b93fb10ab0632f704ae4
7 janvier 2025
La demande de l'intimé doit, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être présentée avant l'expiration des délais prescrits aux articles 905-2, 909, 910 et 911.
1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecb
23 janvier 2024
REIMS, avocat postulant, et Me Valérie MORALES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTS Maître [A] [O] Représentant : Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
2ème chambre section C
65a0efd55bbe450008b2cff5
11 janvier 2024
APPELANTS : Monsieur [M] [L] né le 06 Avril 1971 à [Localité 6] [Adresse 8] [Adresse 8] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Postulant
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7d75a08105d473cdc1
13 octobre 2022
en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1]/France Représentée par Me Pierre-edouard SZYMANSKI, avocat au barreau de COMPIEGNE ET : INTIMEE
6253ca26bd3db21cbdd8a36a
2 octobre 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALLHEILIG GALZIN, avocats au barreau d'ALES INTIMÉS : Madame Marie A... épouse Y...
3ème Chambre Commerciale
6a167cb2cdc6046d4710a704
26 mai 2026
numéro 342 132 156, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Elise COERCHON substituant Me Martine KARSENTY RICARD
6253c9d3bd3db21cbdd894d2
25 juillet 2007
, avoués à la Cour assistée de Me Guy MACARY, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉS : Madame Charlotte A...
65d48d39b9ed1b0008c66c7a
24 janvier 2024
/00947 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FK7H-11 APPELANTE : SARL CHENG IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Virginie BONNEROT, avocat au barreau de REIMS INTIMEE
Chambre-1 civile et com.
697085f2cdc6046d47142a18
20 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] Représentant : Me Pierre yves MIGNE de la SCP LACOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau des ARDENNES INTIME Syndic. de copro.
6253c9b5bd3db21cbdd89182
12 décembre 2006
représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Gilbert UGO, avocat au barreau de GRASSE INTIMES : Monsieur Richard Y... ...
2ème chambre section A
680b1a552364a383b77474c2
24 avril 2025
, décision attaquée en date du 22 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 22/01283 Monsieur [P] [L] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD
6253c967bd3db21cbdd883d2
14 mars 2006
Y..., avoués à la Cour assisté de Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉES : MUTUELLES DU MANS ASSURANCES - MMA - prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés
6780bad1f25437b69df75a76
9 janvier 2025
d'Avignon, décision attaquée en date du 05 décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00026 Madame [M] [K] [S] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud
6253c878bd3db21cbdd855c0
12 décembre 2000
INTIMEE représentée par Maître Philippe DURAND, avocat au barreau de Paris (P438).
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