CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 286 résultats pour « Rooryck »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

66158325db5098996d5a447b

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[X] [Adresse 2] [Localité 4] FRANCE représentée par Me Laura PETARD, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [G] [O] [Adresse 6] [Localité 5] FRANCE représenté par Maître Jean-jacques ROORYCK

Source officielle

Page 10 sur 65

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504368_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

D..., représentée par Me Jean-Jacques Rooryck, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge la communauté d’agglomération d’Agen de la somme de 1500 euros au titre des dispositions de l’article

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6a0f4ae8cdc6046d477b20d9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 520.382.425, prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Jacques ROORYCK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y

6253c9a7bd3db21cbdd88f03

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de Maître Mojgan NAZERI loco Maître Jean-Jacques ROORYCK, Avocats au Barreau de Bordeaux, Appelant d'un jugement rendu le 14

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92497

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

représenté par Maître Christian DUBARRY, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur Ayadi Y..., de nationalité Française, demeurant ...33000 BORDEAUX représenté par Maître Jean-jacques ROORYCK

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2407571_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 février 2025, l'Atelier Mazières Architectes Associés, représenté par Me Jean-Jacques Rooryck, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise mais demande au

Source officielle
CA

14e Chambre

6033c3a188df6e7647b2935c

Appel

4 avril 2017

4 avril 2017

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

14e Chambre

6034a60d70ec979225c6cd36

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203965_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

ressortissant congolais né le 18 juin 1975 à Brazzaville, a présenté le 24 janvier 2022 une demande de regroupement familial en faveur de ses deux filles, G E C née le 18 juin 2017 à Brazzaville et Gesli Ruth Rolick

Source officielle
CA

Chambre 4-6

68e1ff1499233eb734b985e7

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

O2T Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK, Greffier.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2018:4

droit européen

16 janvier 2018

16 janvier 2018

#Марка на Европейския съюз — Производство по възражение — Заявка за фигуративна марка на Европейския съюз „COFFEE ROCKS“ — По-ранни фигуративни марки на Европейския съюз „STARBUCKS COFFEE“ — Относително

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02419_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Elle soutient que : - à titre principal, les trois véhicules Austin, Porsche et Rolls Royce à raison desquels elle a été assujettie à la taxe sur les véhicules de sociétés ne peuvent être considérés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61631f4c8007cf6451ddcc84

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Robrack du dessin du dessin référencé 9865 (...) 5. Taie d'oreiller, drap housse, housse de couette et pyjama commercialisés par la société LA REDOUTE et factures d'achats correspondantes (...) 6.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

68e1ff1499233eb734b985e5

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

au barreau de TOULON Appelant Association UNEDIC AGS DELEGATION REGIONALE SUD EST Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca424f9066fd7c90fc2370

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CITYA LE CANNET Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état, assistée de Pascale ROCK

Source officielle
CA

14e Chambre

6033a17c2c892955fe90c5be

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6809c9421f1ed98b447f43d8

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[P] [J], artisan verrier installé à [Localité 4], commercialise des sculptures nommées « on the rock ». Il dirige la SASU [J] Verre Contemporain. Estimant que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5b1

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

X...au 31/ 03/ 2010, d'ordonner la restitution du marteau Montabert BRV 55 et de deux godets Rocks sous astreinte, de condamner solidairement la SNC OLYMPE 45 et E.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

686ca82d202006593453d486

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ETOILE DU NORD Représentant : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163231f3dbed56e5e2c2fbe

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

right now with the piano man» pressés, - Le nombre de coffrets «rock right now with the piano man» vendus à leurs clients, - Le nombre de coffrets «rock right now with the piano man» encore en stock

Source officielle