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731 résultats pour « Sophie CHAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

616246beaf0a1de0eb1b648a

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assisté de Me Edith LAGARDE-BELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : C2524 INTIMES Association L'ECOLE DU CHAT

Source officielle

Page 10 sur 37

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TJ

18° chambre 1ère section

65a6d7fc47251e2b2424b9ac

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Madame [T] [U] [Adresse 3] [Localité 7] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société SER SOLINE [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Sophie

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69face42cdc6046d47beea22

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

N° 26/1351 COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE Articles 906-2 du code de procédure civile RG N° : N° RG 26/00075 - N° Portalis DBVV-V-B7K-JJVX APPELANT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f2edb9a9057d0d27ea

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

5e chambre civile

62849062498a54057d102e64

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

La SCEA estime que la prolifération des lapins s'explique par l'absence d'entretien de la parcelle mais aussi par le fait que les opérations de chasse par le titulaire du droit de chasse n'avaient pas

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CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5de955548e0aba49026

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a4d94801f110a59e8c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Représentée par Me Virginie JANSSEN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 316, avocat postulant et par Me Emmanuel PERREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0130, avocat plaidant, CHAPES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129b656d26d0f8b57f5e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Faits et procédure La SARL Chasse Pêche Evasion dont l'activité est la commercialisation d'articles de pêche, de chasse et de randonnée, a été créée le 8 juillet 2004 entre trois associés : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8986b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 15 Janvier 2007 RG : F 05/00875 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIETE STARTER ZA du Puit de la Chaux

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CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d4

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

né le 15 Janvier 1940 à ROME (ITALIE) ... ... 03000 MOULINS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Sophie HERAULT-MANNONI, avocat au barreau de MOULINS (bénéficie

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CA

Chambre 4-4

69d8a4c8cdc6046d47bd6567

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

° 2026/ LD/FP-D Rôle N° RG 21/12101 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH6JI [O] [E] C/ SAS [1] Copie exécutoire délivrée le : 09 AVRIL 2026 à : Me Sophie

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TJ

Chambre des Référés

65a58b27919da7c4f179a0fe

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

NANTERRE sous le n° 414 108 001, ayant son siège social situé [Adresse 21], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d’assureur de la Société CHAPES

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ec0ea89248182a813e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

SARL LE CORMORAN BOIS, (RCS COUTANCES n°432 285 419) dont le siège social est sis 3, Chasse Ceinture saint hilaire Petitville - 50500 CARENTANT LE MARAIS représentée par Me GIBIER de la SELARL GIBIER

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CC

cr

613726a7cd58014677427694

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

Z... et la complicité de Sophie Y... toutes les apparences d'un bureau intermédiaire financier sérieux et florissant ; que l'accueil de très nombreux clients de nationalité française à la recherche de

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CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8983b

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Odile DESVOUGES, Avocat au barreau de PARIS, Intimée, 4o / LA COMPAGNIE G 20, prise en la personne de son

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03732_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Ils soutiennent que : S'agissant des communes de Messanges, L'Etang-Vergy, Reulle-Vergy, La Rochepot, Fussey, Chaux, Segrois, Nantoux, Collonges-lès-Bévy, Saint-Romain, Baubigny et Crugey : - leur

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CA

Chambre 2 A

696a6757cdc6046d478ba267

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Claire-Sophie BENARDEAU, greffière placée, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Chambre 2 A

69f443f2cdc6046d472e99a7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

confié la rénovation de leur maison à la société [L] [Z] consultant (la société CRC), qui, en qualité d'entrepreneur général, a fait intervenir plusieurs entreprises et a notamment sous-traité le lot chape

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TJ

Ch2 Cab1 JAF divorce

6984a666cdc6046d47090a33

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MELUN N° DU RG : N° RG 22/01115 - N° Portalis DB2Z-W-B7G-G2KF NAC : 20J Ch2 cab1 jaf divorce JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 DEMANDEUR : Monsieur [I], [M] [X] né le [Date naissance

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TJ

18° chambre 1ère section

677d7e4cb032d83cfd3e75b2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEUX GUITARES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Sophie BODDAERT de la SELEURL CABINET BODDAERT AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0923 DÉFENDERESSE S.C.I.

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