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Stéphane, demeurant à Triel sur Seine (Yvelines), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.

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civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

Théophile, Henri Bolnet, demeurant Cité Lacroix, à Basse-Pointe (Martinique), 3°) de M.

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Q... G...et Mme A... W... prévenus de blanchiment aggravé etc/MM. M

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01400

Cassation

5 juin 2019

tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de M. l'avocat général BONNET

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01102

Cassation

29 mars 2017

Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, MM. Laurent, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01799

Cassation

11 juillet 2017

Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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civ2

613720d8cd580146773eedf1

Cassation

8 mars 1989

Sainte Marie (Pyrénées-atlantiques), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs, tous nés à Oloron Sainte Marie : Stéphane, le 22 février 1976,

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civ2

61372669cd580146774255d4

Cassation

8 novembre 1993

Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation, annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

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ECLI:FR:CCASS:2019:CR00807

Cassation

27 mars 2019

et les conclusions de M. l'avocat général BONNET ; Vu les appels interjeté par : - M.

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR05683

Cassation

16 novembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

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Pôle 6 - Chambre 9

6347ac7029ffd2adfff4f459

Appel

12 octobre 2022

Stéphane MEYER, président, chargé du rapport, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR05667

Cassation

14 décembre 2016

Stephan, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

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Chambre 1-11 référés

67f8b4efb12b01e97e03d867

Appel

10 avril 2025

AJILINK [D] BONETTO S.C.P. JP LOUIS & A.

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TCOM

9ème chambre

69eae717cdc6046d47549191

Commerce

23 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 23 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2023J00919 SARLU PIERRE BONNERRE PLV N° RG: 2025L02390 Par jugement en date du 26 OCTOBRE 2023, le tribunal

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200332

Cassation

18 février 2010

X... l'a assigné avec la société Bobet matériel en paiement d'une rente ; Attendu que M.

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TCOM

Chambre 04

6a197afbcdc6046d475bd1e2

Commerce

27 mai 2026

Emanuel COHEN Greffier, lors des débats : Mlle Andrea BONNET-PERETTI Lors des débats : M.

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Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2400003_20240104

Administratif

4 janvier 2024

Alain Bonnette, Taaru Reid, Ernest Utia, Gaston Ah Yun, Manuarii Utahia, Stéphane Natua, Rauarii Natua et de tous occupants de leurs chefs, des navires " Aito Nui " et " Aito Nui 2 " de l'entrée de la

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03493

Cassation

22 juin 2016

Stephan, conseiller rapporteur, M.

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03494

Cassation

22 juin 2016

Stephan, conseiller rapporteur, M.

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03496