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277 résultats pour « Tefan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b5cd5801467741ff2a

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

Marc, dit TEVANE Maco, -TEKURIO Mihaera, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 28 février 1996, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel pour

Source officielle

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CC

cr

été ouvertec/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00333

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

S... d'avoir commis des viols et agressions sexuelles, de retenir qu'il importait peu qu'ils soient intervenus à plusieurs reprises pour les crises de tétanie d'U..., car ces crises cessaient rapidement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10649

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

M... précise que les salariés de la cuisine se plaignaient d'être « traités comme des chiens » et qu'un jeune salarié a eu une crise de tétanie puis a démissionné à cause de M. O... ; qu'R...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501321_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Là, son autre album, il voulait le sortir le sept janvier ", chanson MW2 ; " Rap terroriste, Chen, Oussama (Chen, Oussama) ", chanson Isshin Ashina) ou du racisme ( " J'arrive raciste comme des cops texans

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105367_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le 2 décembre 2020, il a déclaré un accident survenu le 24 novembre 2020 suite à une crise de tétanie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105176_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 4 mars 2021, elle a été victime d'une crise de tétanie pendant qu'elle conduisait.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6035ce36014e37354013afeb

Appel

24 février 2016

24 février 2016

du 17 mars 2000 conclu notamment entre Mme [XQ], la fondation [Établissement 1] ; ' la liste des « droits » apportés par Mme [XQ] comme contribution initiale lors de la constitution en 2003 du trust texan

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635236648c924eadffcc463b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

qui l'a examinée le 8 octobre 2016 a conclu à un stress aigu dans un contexte professionnel, en ce que son médecin traitant a diagnostiqué le 11 mai 2017 des troubles anxio dépressifs et une crise de tétanie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201110_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

F... et correspondait à un malaise tétanique, interprété comme une première crise de cataplexie, mais qu’elle pouvait être discutée et, qu’en tout état de cause, le début d’année 2013 pouvait être retenue

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da4028647600086a8f15

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Crise de tétanie (altercation verbale)'. Le 16 novembre 2015, après avoir diligenté une enquête administrative, la CPAM a notifié à la société [6] sa décision de prendre en charge l'accident de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501314_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Là, son autre album, il voulait le sortir le sept janvier ", chanson MW2 ; " Rap terroriste, Chen, Oussama (Chen, Oussama) ", chanson Isshin Ashina) ou du racisme ( " J'arrive raciste comme des cops texans

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA02132_20230821

Admin. Appel

21 août 2023

21 août 2023

B, fonctionnaire territorial de la commune du Havre et secrétaire général du syndicat CGT des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise, est en arrêt de travail depuis la crise de tétanie dont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500324_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

nécessite une réparation à la mesure du préjudice subi, il est demandé au juge des référés de bien vouloir : - ordonner la diffusion du communiqué : • à la radio, à Polynésie la lère , à Radio Tefana

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2302387_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Me Desfrançois invoque, d'une part, l'état de détresse de la requérante, qui souffre de troubles psychiatriques, celle-ci ayant ainsi fait une crise de tétanie à l'issue d'une audience du tribunal en avril

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CA

9e Chambre C

6162d32c70d46c7f95e826ba

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

certificat médical rédigé le 14 Mai 2009 par le docteur [F] concluant à la relation entre l'état clinique de l'intéressée constatée depuis la prise en charge du 27 Février 2007 (crise d'angoisse, crise de tétanie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01868

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

pendant des périodes où il était libre parce que d'autres salariés effectuaient les opérations de chargement et déchargement, notamment dans le port de TRIESTE où il se rendait fréquemment ou à l'usine TEFAL

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1915535_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Dans son rapport rédigé le 20 mars 2014, le médecin en chef Tefenne a indiqué qu'il présentait " des lombosciatlagies chroniques invalidantes ", le scanner confirmant une hernie discale.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202112_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Enfin, Mme A... signale une altercation avec le premier adjoint au maire, qui aurait refusé de signer un document et le lui aurait jeté à la figure, provoquant une crise de tétanie de l’intéressée et son

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2401357_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Terran Architecture dont elle était « co-gérante associée » ; - elle remplissait les critères pour bénéficier du revenu de solidarité active au regard de sa situation familiale et de ses revenus.

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TJ

8ème chambre

69e6825ccdc6046d47f073cb

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Greffier lors de l’audience : TEFAT Nadia, Greffière.

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