Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10146
26 avril 2017
26 avril 2017
3] et une page [Site Web 4], même si le titulaire de cette dernière est HappyMoov [Localité 1] qui est une enseigne de Cyclobalade ; que s'il est exact qu'elles ont demandé le 28 mars 2014 la
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2c2
13 janvier 1972
13 janvier 1972
SURSIS ET 300 FRANCS D'AMENDE ET LES CINQ AUTRES PREVENUS A 200 FRANCS D'AMENDE AVEC SURSIS, LEDIT ARRET AYANT, EN OUTRE, ORDONNE UNE EXPERTISE ET ALLOUE UNE PROVISION DE 20 000 FRANCS A LA SOCIETE WEBER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
65af67fab6c6260008b53078
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Joseph VOGEL, de la SELAS VOGEL & VOGEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0151 DÉFENDERESSE AU RECOURS : SOCIÉTÉ WEB
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b0f
21 septembre 2006
21 septembre 2006
WEB IN FRANCE C/ Didier X...
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492387.20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Vu la procédure suivante : La société d'architectes Auer Weber Assoziierte, la société Coldefy et associés architectes urbanistes, la société Atelier villes et paysages et la société Betom Ingénierie ont
Source officielleciv3
60794c4e9ba5988459c4539c
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Y..., entrepreneur, assuré auprès de la compagnie Les Mutuelles unies, a utilisé un enduit extérieur d'imperméabilisation Topral, fabriqué par la société Weber et Broutin, qui lui avait été fourni par
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10323
13 septembre 2017
13 septembre 2017
divisibles et indépendants juridiquement » ; qu'elles stipulent également, notamment, ceci : « Le locataire et le fournisseur ont régularisé un bon de commande définissant les caractéristiques du site web
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203613_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le même jour, la société Weber et Despujols déposait la déclaration d'achèvement des travaux correspondante.
Source officielle12e chambre
6032a85f35ebc6203d9a3fab
12 décembre 2017
12 décembre 2017
La société Doctipharma a mis en place le site internet [Site Web 1], ci-après dénommé [Site Web 2], hébergé par la société par actions simplifiée Pictime, ayant pour nom commercial Coreye, sur lequel les
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302104_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le 13 avril 2022, une déclaration d'achèvement des travaux était déposée par la société Weber et Despujols, concernant la réalisation de neuf hébergements.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02495
30 novembre 2011
30 novembre 2011
X..., au service de la société Transports internationaux Weber, élu délégué du personnel, a demandé au juge prud'homal de constater la rupture de son contrat de travail aux torts de son employeur en raison
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2002227_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
D de Bianchi, de Mme F pour la Ville de Paris et de Me Dufour pour la SCI Weber Maillot. Une note en délibéré, enregistrée le 18 novembre 2022, a été présentée pour la SCI Weber Maillot.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100988
20 octobre 2011
20 octobre 2011
X..., qui avait participé à un jeu-concours intitulé "audiotel-SMS/ Grand Jeu 150 000 euros à gagner" organisé par la société M6 Web (la société), diffusé sur la chaîne de télévision M6 les vendredis 24
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c58a07
20 octobre 1982
20 octobre 1982
, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LE "CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA MOSELLE" (LA BANQUE) A ADRESSE A LA SOCIETE "WEBER
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2309168_20260219
19 février 2026
19 février 2026
d’annuler la décision implicite par laquelle le directeur de la caisse des dépôts et consignations (CDC) a rejeté sa demande de lui payer une somme de 18 470 euros sur la créance cédée par la société Web
Source officielleJurid. Premier Président
68e4a068cfbd3050592a136c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[G], gérant de la société ACN Services, a indiqué à la société Cliken web pro qu'il entendait résilier le contrat en raison du retard dans la livraison du site internet.
Source officielleciv2
60794bd19ba5988459c43fa9
15 mars 1979
15 mars 1979
Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Weber et Broutin a fait assigner en référé la société en liquidation judiciaire "Comptoir d'application
Source officielleciv3
613723d3cd5801467740ea71
20 mars 2002
20 mars 2002
Weber, président, M. Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Villien, Cachelot, Mmes Lardet, Gabet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, Nési, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb7
23 janvier 2018
23 janvier 2018
* * * * * FAITS , PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Monsieur Jean-Charles X... a exercé, sous le statut d'auto-entrepreneur, un commerce à l'enseigne WEB CREATION.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbf4
18 juillet 1977
18 juillet 1977
TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 19 FEVRIER 1975) D'AVOIR DIT QUE MARTIN, AGISSANT EN QUALITE DE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF WEBER
Source officiellePage 10 sur 510