A ; - les observations de Me Quema, substituant Me Masquelier, pour la commune de Théoule-sur-Mer ; - et les observations de Me Larbre, substituant Me Zago, pour l'ASAP du domaine de Théoule Azur

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mars 2023, la SARL Immo-4, représentée par Me Zago, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la SAS DS Réception à lui payer la somme de 5 000 euros

Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 juin 2024, devant Emmanuelle ZAMO

ZAYO FRANCE [Adresse 12] [Localité 32] non représentée S.A.S. IMOPTEL [Adresse 4] [Localité 56] non représentée S.A.R.L. MARS ARCHITECTES [Adresse 17] [Localité 32] non représentée S.A.S.

ZIG ZAG, qui l'a contestée le 29 mai 2024 suivant cachet de la poste.

) Grenoble, ZAG Lyon, ZAG Marseille- Aix, ZAG Paris, ZAR Reims, ZAG Strasbourg et ZAG Toulouse, compte tenu des nouvelles terminologies et du nouveau zonage issu de l'arrêté du 26 décembre 2016 relatif

par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 DEFENDEURS Monsieur [S] [X] [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Marine ZAGAR

DMCI [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON - avocat postulant Représentant : Me Anne-Sophie CHAULEUR, Me Shirley ZARO

.- Sous le numéro 2214949, par une requête enregistrée le 12 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Zagar, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ;

page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s3CA22BA { font-family:Arial; text-transform:uppercase } Communiquée le 9 juillet 2019   TROISIÈME SECTION Requête n o 80961/13 Dmitriy Aleksandrovich OGOLIKHIN et ZAO

Mme C est propriétaire d'un navire nommé " Zig zag " assuré auprès de la MACIF, dont la gestion des sinistres en matière de plaisance a été confiée au GIE Navimut Gestion Sinistre Plaisance.

CAGNES MINI MARCHE C/ [H] [D] [U] [I] [G] [O] [W] [P] [T] [N] [C] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ZAGO Me Pascal ALIAS Prononcée à la suite d'une assignation

LE JOACHIM C/ [M] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ZAGO Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de première instance

[Y] [U], [I] [U], [A] [H], [G] [X], [N] [U], [P] [U], [B] [L], [J] [L], [I] [C], [T] [K], propriétaire de la parcelle cadastrée AL [Cadastre 21], [R] [K] Grosse délivrée à Me Alexandre ZAGO

MÉTROPOLE NICE CÔTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre ZAGO Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire de NICE

du juge des contentieux de la protection de Rouen du 24 Mai 2023 APPELANT : Monsieur [Z] [V] né le 23 octobre 1973 à [Localité 29] [Adresse 19] [Localité 37] représenté par Me Olivier ZAGO

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 octobre 2022 et 20 mars 2023, la SNC Marignan Côte d'Azur, représentée par Me Zago, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 octobre 2022, Mme B A, représentée par la SELAS Lawtec par Me Zago, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2022 par lequel

A E, Mme F E et Mme D B, représentés par Me Zago, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2020 déclarant d'utilité publique le projet de création d'une voie de désenclavement du

5.03pt; vertical-align:top } .s657899AA { width:23.88%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top }     FIRST SECTION DECISION Application no. 22315/07 Giuseppe ZARRO