j'ai effectuées * le paiement des heures supplémentaires à 7 € de l'heure au lieu de 10,80€ * mise à pied en mars 2008 * déduction des congés payés (6 jours en novembre 2007) * remboursement abonnement

de donner l'usage de la puce à son fils Edmond et à défaut, l'autorisation de résilier l'abonnement téléphonique, il s'est opposé à l'attribution à son épouse de l'usage de son téléphone portable et de

FAITS ET PROCÉDURE La SA FRANCE TÉLÉCOM a enregistré le 13 juin 1997 la résiliation et le transfert au nom de son épouse, Corinne V. du contrat d'abonnement téléphonique dont Jean-Louis X... était titulaire

réserves de son mari et malgré les faits anciens qu'elle avait à lui reprocher ; que s'il est exact à cet égard que le frère et la soeur se sont revus et si Michel a fait l'achat pour sa soeur d'un abonnement

violation de l'obligation de loyauté, l'annulation de l'avertissement notifié le 2 juin 2020, un rappel de salaire suite à l'activité partielle imposée le 17 avril 2020 et le remboursement de son abonnement

société par actions simplifiée dont le siège social est [Adresse 3] inscrite au RCS de Paris sous le numéro 499 247 138, d’avoir à remettre à BNP Paribas tout document concernant la souscription de l’abonnement

totalité des heures effectuées, le paiement des heures supplémentaires à 7 ¿ de l'heure au lieu de 10,80 ¿, mise à pied en mars 2008, déduction des congés payés (6 jours en novembre 2007), remboursement abonnement

Quant à l'abonnement téléphonique de M.

au service de sécurité de surveillance, * 30, 00 euros au titre du coût de souscription d'un nouvel abonnement téléphonique par les époux X..., * 327, 80 euros au titre des dépenses urgentes alléguées

l’existence, ni la nécessité, en méconnaissance du principe du service fait ; les cinq liaisons litigieuses ne servaient pas à la télésurveillance des bâtiments mais se déclinaient en 48 lignes téléphoniques

ce qui justifie son indemnisation à hauteur des charges d’exploitation qu’elle a dues payer pendant cette période (loyers, charges locatives, frais de personnel, d’assurance, de droit de voirie, d’abonnement

aux activités extrascolaires : inscription, cotisation, le cas échéant séjours ou stages organisés dans ce cadre ou équipements particuliers nécessaires à l'exercice de l'activité, -frais liés aux téléphones

Il précisa que le numéro de téléphone de sa sœur était enregistré dans son téléphone portable, qui était à la disposition des policiers.

I-Phone 14 pour 571 euros en complément d'un engagement de 24 mois dans le cadre d'un abonnement téléphonique de 44,99 euros en juillet 2023.

B a contacté la CAF par téléphone le 20 janvier 2022 et a indiqué ne jamais avoir déclaré de frais réels pour 2020.

A a été convoqué, faute d'abonnement téléphonique, par un télégramme expédié par voie postale le 3 décembre 2003 à l'audience du 5 décembre 2003 au cours de laquelle devait être examinée la demande d'annulation

Monsieur [O] [C] [W] règlera les frais afférents au véhicule d'[R], sur présentation des justificatifs ; DEBOUTONS Madame [L] [J] de sa demande tendant à ce que Monsieur [O] [C] [W] règle les frais d'abonnement

fournitures scolaires (après déduction de la prime de rentrée scolaire), voyages scolaires, - Les frais de garderie, - Les frais extra-scolaires (activités sportives, musicales…), - Achat et abonnement

médicaux comprenant des ordonnances, des analyses et examens d’imagerie ainsi que des correspondances hospitalières, des démarches relatives à l’obtention de l’aide médicale de l’État, des factures d’abonnement

cause ne se rattachaient pas à des opérations taxables à la TVA, la cour a relevé que le château avait été assuré en qualité de résidence secondaire et non d'hôtel ouvert au public, que le contrat d'abonnement