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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210178

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

libellé sous l'appellation « PSH droite : lésion fissuraire des tendons supra et infra épineux» étant précisé que le document ayant permis de fixer la date de première constatation médicale est un arthroscanner

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1803405_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

euros ; Il soutient que : - à titre principal, aucune faute ne peut lui être reprochée ; l'indication opératoire était justifiée dès lors que, E rapport à la réalisation d'une arthrolyse sous arthroscopie

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2112264_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Un arthroscanner du genou droit réalisé le 12 février 2019 a révélé une fissure cartilagineuse profonde de secteur portant du condyle externe et une fissure radiaire partielle incomplète de la corne postérieure

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921893f3a19d0db6b7120b

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

suit : « Droitier Examen de l'épaule droite : Epaules de hauteur symétrique Légère réduction du balancement du bras D à la marche Légère amyotrophie du moignon de l'épaule 4 cicatrices d'arthroscopie

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d0c21c0e53e7906d56

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 24 mai 2019, une arthroscopie du genou gauche est réalisée pour régularisation du ménisque interne. Puis cannes anglaises, glaçage et ensuite rééducation.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2217146_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

A a subi une arthroscopie du genou droit qui a mis en évidence une lésion instable de la corne postérieure du ménisque interne qui est réséquée, une discrète chondropathie fémorale et tibiale interne et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101191

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

soit retenue à ce titre ; qu'en l'absence de rôle causal des produits fournis par l'EFS dans le processus de contamination, il importe peu que Monsieur X... n'ait pas subi d'endoscopie mais une arthroscopie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104248_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Le requérant a subi une arthroscopie en 1994 et une ostéotomie en 1996 et, suite à une demande de révision pour aggravation, la pension militaire d'invalidité de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300125_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

verser une somme de 80 euros pour des droits d’inscription à l’école du dos, selon une facture acquittée le 9 mai 2022 ; - le docteur A..., chirurgien orthopédiste, a réalisé le 13 juillet 2022 une arthroscopie

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

627f48d4551627057d32df9a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[V] aurait opté pour une autre indication que l'arthroscopie méniscectomie, selon des modalités qu'un expert estimerait conforme aux données de la science.

Source officielle
CA

10e Chambre

60348629690939739991e89f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

[W] qui le suivait depuis l'année 2005 lui a proposé et a réalisé divers traitements conservateurs comportant des arthroscopies, méniscectomies interne et externe et une visco supplémentation en collaboration

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101436_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

C a fait l'objet d'une intervention d'arthroscopie le 17 octobre 2013 qui était indiquée et qui a été réalisée conformément aux règles de l'art.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

64a9002103029105dbedc3ea

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

au tableau 57 A des maladies professionnelles, concernant une 'tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105287_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 23 octobre 2015, un arthroscanner a permis d’identifier la rupture complète des segments dorsal et moyen du ligament scapho-lunaire ainsi qu’une perforation centrale du ligament triangulaire.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

62c91a78f3eafe9fcf075e96

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

En réalité, il ne fait aucunement état d'une IRM -ou d'un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM-.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627f48c0551627057d32debc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Il se prévaut pour établir l'aggravation de son état de santé, des observations des docteurs [C] et [W] et du compte rendu d'un arthroscanner du 28 décembre 2019 qui n'avait pas été produit en première

Source officielle
CA

Chambre Sociale

660f950da40f8b0008cb77b5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

. *** Pour contester la prise en charge, la société [4] soutient en substance : - que l'IRM imposée par le tableau 57 A n'a pas été réalisée, - que seul un arthroscanner a été effectué alors que

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65a77eef8121050008662c43

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

De plus, elle précise qu'elle n'a pas à justifier du choix à opérer entre l'arthroscanner et l'IRM, dès lors que le colloque médico-administratif a constaté que les conditions médicales du tableau ont

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102668_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

En l'espèce, il est constant que la maladie que Mme A souhaite voir reconnue imputable au service a été constatée par un arthroscanner du 14 janvier 2020 et déclarée auprès de son employeur le 6 février

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d9cdc6046d472ea9c3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

professionnelle à laquelle était annexé un certificat médical initial de même date ainsi libellé : 'tendinopathie calcifiante chronique épaule droite avec perforation du supra épineux objectivée par arthroscanner

Source officielle

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