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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210178
10 mars 2016
libellé sous l'appellation « PSH droite : lésion fissuraire des tendons supra et infra épineux» étant précisé que le document ayant permis de fixer la date de première constatation médicale est un arthroscanner
7ème Chambre
DTA_1803405_20221221
21 décembre 2022
euros ; Il soutient que : - à titre principal, aucune faute ne peut lui être reprochée ; l'indication opératoire était justifiée dès lors que, E rapport à la réalisation d'une arthrolyse sous arthroscopie
2e Section - 3e Chambre
DTA_2112264_20240321
21 mars 2024
Un arthroscanner du genou droit réalisé le 12 février 2019 a révélé une fissure cartilagineuse profonde de secteur portant du condyle externe et une fissure radiaire partielle incomplète de la corne postérieure
Chambre sociale
66921893f3a19d0db6b7120b
11 juillet 2024
suit : « Droitier Examen de l'épaule droite : Epaules de hauteur symétrique Légère réduction du balancement du bras D à la marche Légère amyotrophie du moignon de l'épaule 4 cicatrices d'arthroscopie
Pôle social
678806d0c21c0e53e7906d56
6 janvier 2025
Le 24 mai 2019, une arthroscopie du genou gauche est réalisée pour régularisation du ménisque interne. Puis cannes anglaises, glaçage et ensuite rééducation.
5e Section - 3e Chambre
DTA_2217146_20240313
13 mars 2024
A a subi une arthroscopie du genou droit qui a mis en évidence une lésion instable de la corne postérieure du ménisque interne qui est réséquée, une discrète chondropathie fémorale et tibiale interne et
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101191
1 décembre 2011
soit retenue à ce titre ; qu'en l'absence de rôle causal des produits fournis par l'EFS dans le processus de contamination, il importe peu que Monsieur X... n'ait pas subi d'endoscopie mais une arthroscopie
7ème chambre
DTA_2104248_20221118
18 novembre 2022
Le requérant a subi une arthroscopie en 1994 et une ostéotomie en 1996 et, suite à une demande de révision pour aggravation, la pension militaire d'invalidité de M.
6ème chambre
DTA_2300125_20251125
25 novembre 2025
verser une somme de 80 euros pour des droits d’inscription à l’école du dos, selon une facture acquittée le 9 mai 2022 ; - le docteur A..., chirurgien orthopédiste, a réalisé le 13 juillet 2022 une arthroscopie
TROISIEME CHAMBRE
627f48d4551627057d32df9a
12 mai 2022
[V] aurait opté pour une autre indication que l'arthroscopie méniscectomie, selon des modalités qu'un expert estimerait conforme aux données de la science.
10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
[W] qui le suivait depuis l'année 2005 lui a proposé et a réalisé divers traitements conservateurs comportant des arthroscopies, méniscectomies interne et externe et une visco supplémentation en collaboration
8ème chambre
DTA_2101436_20230403
3 avril 2023
C a fait l'objet d'une intervention d'arthroscopie le 17 octobre 2013 qui était indiquée et qui a été réalisée conformément aux règles de l'art.
4ème Chambre Section 3
64a9002103029105dbedc3ea
7 juillet 2023
au tableau 57 A des maladies professionnelles, concernant une 'tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou un arthroscanner
5ème Chambre
DTA_2105287_20260505
5 mai 2026
Le 23 octobre 2015, un arthroscanner a permis d’identifier la rupture complète des segments dorsal et moyen du ligament scapho-lunaire ainsi qu’une perforation centrale du ligament triangulaire.
Chambre Sécurité sociale
62c91a78f3eafe9fcf075e96
7 juillet 2022
En réalité, il ne fait aucunement état d'une IRM -ou d'un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM-.
2EME PROTECTION SOCIALE
627f48c0551627057d32debc
Il se prévaut pour établir l'aggravation de son état de santé, des observations des docteurs [C] et [W] et du compte rendu d'un arthroscanner du 28 décembre 2019 qui n'avait pas été produit en première
Chambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77b5
4 avril 2024
. *** Pour contester la prise en charge, la société [4] soutient en substance : - que l'IRM imposée par le tableau 57 A n'a pas été réalisée, - que seul un arthroscanner a été effectué alors que
Ch.secu-fiva-cdas
65a77eef8121050008662c43
16 janvier 2024
De plus, elle précise qu'elle n'a pas à justifier du choix à opérer entre l'arthroscanner et l'IRM, dès lors que le colloque médico-administratif a constaté que les conditions médicales du tableau ont
6ème Chambre
DTA_2102668_20230523
23 mai 2023
En l'espèce, il est constant que la maladie que Mme A souhaite voir reconnue imputable au service a été constatée par un arthroscanner du 14 janvier 2020 et déclarée auprès de son employeur le 6 février
2ème chambre sociale
69f444d9cdc6046d472ea9c3
30 avril 2026
professionnelle à laquelle était annexé un certificat médical initial de même date ainsi libellé : 'tendinopathie calcifiante chronique épaule droite avec perforation du supra épineux objectivée par arthroscanner
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