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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6631311e19f939ca6242b5f4
25 avril 2024
25 avril 2024
Aux termes de son rapport d’expertise établi le 8 janvier 2024, le docteur [I] conclut: “4.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189478d8ceca1cd7018e86
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Atteinte de l'articulation acromio-claviculaire ; conflit du tendon ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b2e633183e2ee177a5
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Le certificat médical initial faisait état d'un conflit sous-acromial et de douleurs le long du biceps droit avec impotence chez un patient droitier.
Source officielleServ. contentieux social
6631311d19f939ca6242b5e1
25 avril 2024
25 avril 2024
Aux termes de son rapport d’expertise déposé le 30 janvier 2024, le docteur [F] indique que “(...)
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f9c1d4e9057d612d16
17 mai 2022
17 mai 2022
[F] sont en relation directe et unique avec son accident du travail du 11/6/2018, ' dire si l'évolution des lésions de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac448616ed0f8cd4eaf
2 mai 2023
2 mai 2023
Mr [X] a donc été, à distance, opéré d'un conflit sous acromial avec une ténotomie de la longue portion du biceps brachial qui l'a modérément amélioré.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210326
3 juin 2021
3 juin 2021
tendons qui forment la coiffe des rotateurs de l'épaule ; que selon un certificat du chirurgien [W] daté du 5 décembre 2012, un bilan IRM a confirmé une péritendinite de la coiffe gauche avec conflit
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea4c5bbe450008b2cd8c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société [5] explique également que la salariée victime a certes une épaule droite enraidie mais que la gauche l'est également sans qu'il y ait d'explications en dehors d'un conflit sous acromial sans
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda648
10 octobre 2023
10 octobre 2023
qu'il connaît des douleurs entraînant une entrave majeure dans son quotidien et a une réelle perte d'autonomie qui le contraint de faire appel pour les gestes de la vie courante à son entourage ; que
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71213
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Elle a bénéficié d'une chirurgie le 08 janvier 2014 qui a consisté en une acromioplastie afin de résoudre le conflit sous acromial. Elle a consolidé le 23 janvier 2017.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6374912740f124dcd102fe91
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[G] suite aux expertises réalisées pour la [5], conclut que l'état de M.
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2867135-3143421
18 septembre 2009
18 septembre 2009
sous son contrôle.
Source officiellePS ctx protection soc 1
6871574cd395d6ba9f2a21d4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
précisant que seuls les ports de charges lourdes seraient source de douleurs au niveau de l’acromio-claviculaire ; - On peut considérer que c’est l’arthropathie acromio-claviculaire de Madame [H] avec conflit
Source officielleServ. contentieux social
69d7e9d7cdc6046d47adfcab
8 avril 2026
8 avril 2026
Arthropathie acromio- claviculaire congestive marquée pouvant être responsable de conflit sous- acromial. Aspect dégénératif hétérogène du tendon du long biceps.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216dc549ea05a7cd2be6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Par ailleurs, le désinvestissement de Mme [S] s'est traduit par un manque de présence au sein de l'Institut [Localité 3] qui a eu pour conséquence la cristallisation de conflits entre salariés placés sous
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04d2182c005de24d064
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[B] à la consolidation de son état suite à la maladie professionnelle du 21 décembre 2017 et le déclarer opposable à la société [5].
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e45552c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
date du 14/05/2014, fait écho à une IRM réalisée le 10/04/2014 retrouvant une tendinopathie du supra épineux sans rupture associée à une arthropathie acromioclaviculaire dégénérative et des signes de conflit
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab757ef77d000880b362
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de la facette inférieure de l'acromion associée à une réaction, exostoses du rebord rebord inférieur de l'acromion pouvant entrer dans le cadre d'une arthrose scapulo-humérale avec vraisemblable conflit
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b6359c51457d0f882db88
27 avril 2023
27 avril 2023
Le certificat médical initial, établi le 21 février 2018, mentionne : 'tendinopathie de la coiffe des rotateurs épaule D compliqué d'une épicondylite, tendinopathie du sous-épineux, du long biceps, conflit
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a887dacdc6046d478573df
12 janvier 2026
12 janvier 2026
A l’appui de son recours, la SAS SODIL tant aux termes de ses écritures que de ses observations orales, s’appuyant sur l’avis écrit de son médecin conseil le Docteur [R], demande au tribunal de juger que
Source officiellePage 10 sur 34651