1996, portant le cachet d entrée du 4 octobre 1996 au cabinet d instruction (D 916), la partie civile a sollicité l audition des témoins Patrick Y..., Nathalie Rey et Hamid A..., ainsi que leur confrontation

Après avoir fait l'objet d'interrogatoires les 12 mai 2014 et 10 février 2015, puis de confrontations les 12 décembre 2017 et 1er juillet 2020, il a reçu un avis de fin d'information le 31 juillet 2020

n'a nullement expliqué en quoi elle était effectivement originale et atypique, ajoutant que les figures géométriques qu'il invoque sont élémentaires et connues et que, même irrégulières, elles ne confèrent

X... fait grief au jugement d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que le juge saisi doit surseoir à statuer lorsqu'il est confronté à l'exception d'illégalité d'un texte réglementaire, laquelle

X... fait grief au jugement d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que le juge saisi doit surseoir à statuer lorsqu'il est confronté à l'exception d'illégalité d'un texte réglementaire, laquelle

X... fait grief au jugement d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que le juge saisi doit surseoir à statuer lorsqu'il est confronté à l'exception d'illégalité d'un texte réglementaire, laquelle

Z... et A..., n'ont à aucun moment, lors de la rédaction de leur attestation, eu conscience d'altérer la vérité, et de nouvelles auditions de ces témoins, qui ont été confrontés avec Pierre C..., puis

violation des articles 144, 145 148-1, 592 et 593 du Code de procédure pénale, 6.1 et 6.3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, absence de confrontation

revêtant pas les formes légales le contrat de progrès qui fait pourtant la loi des parties en application de l'article 1134 du Code civil ; que faute de préciser la norme juridique avec laquelle il confronte

Z... était confrontée, de ne pas avoir pris de mesures spécifiques pour l'en préserver ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux observations orales soutenues par Mme Y... qui faisait valoir que, par

; "aux motifs qu'en l'état de l'information, Nizar X... n'a pas encore été entendu sur l'ensemble des faits qui lui sont reprochés ; et dans la mesure où le mis en examen est susceptible d'être confronté

principe de l'oralité des débats et des droits de la défense, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande du prévenu tendant à l'audition et à la confrontation

(docteur B..., Professeur C..., Thérapeute D...) s'accordent sur le comportement érotisé, inhabituel chez un enfant de cet âge, d'Ashley, le premier émettant deux hypothèses, soit le signe d'une confrontation

attaqué que la cour d'appel a, avant toute défense au fond, été saisie par la prévenue de conclusions régulières tendant, selon les énonciations, de l'arrêt, à un renvoi pour préparer sa défense, une confrontation

. ; que la cote D 128 relate la confrontation de l'accusé et des témoins Jeanine et Sylvie X... ; que la cote D 35 relate la déclaration écrite du témoin Rose-May Y... ; "qu'en l'état des énonciations

fonctionnement défectueux du service public de la justice, par carence du magistrat instructeur à procéder à la reconstitution de l'accident sur la base des faits et déclarations des témoins, à procéder aux confrontations

voté le recours à un expert agréé par le ministère du travail en matière de risques psychosociaux en application de l'article L. 4614-12, 1°, du code du travail, visant la notion de risque grave et confiant

X..., sans les viser ni les analyser, pour énoncer que la société Confort a de fait poursuivi l'exploitation du fonds appartenant à M.