5560-0 correspondant à la rubrique "entreprise générale de bâtiment", quelques-uns de ses salariés qualifiés "conducteurs de travaux" auxquels elle avait confié une mission de surveillance et de coordination

que, dans ses conclusions d'appel (p. 2, 5, et p. 3, 3), Antoine X... faisait valoir que les règles de sécurité incombaient, sur le chantier en cause, au maître d'ouvrage, d'une part, ainsi qu'au coordinateur

plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Fayence (Var) contre le conducteur d'un véhicule Renault type 21 de couleur bleue marine immatriculé 748 YN 83 qui avait pris la fuite sans laisser ses coordonnées

avec : - dans la case du haut à gauche l'invitation : "Prière de contrôler vos coordonnées et de les corriger/compléter, si nécessaire", - dans la case du bas à gauche les coordonnées préremplies du prospect

que, hors l'existence d'un lien de subordination, une société ne peut être qualifiée de coemployeur, à l'égard du personnel employé par une autre société, que s'il existe, au-delà de la nécessaire coordination

Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 38/ la société anonyme Compagnie générale d'études et de coordination, dénommée COGECO, dont le siège est à Paris (13e), ..., 48/ M.

Z..., demeurant à Paris (8e), ..., 38/ la société anonyme Compagnie générale d'études et de coordination, dénommée COGECO, dont le siège est à Paris (13e), ..., 48/ M.

plannings, de l'évaluation et du contrôle des plans et des budgets, de la gestion de la production, de l'élaboration et de la signature des contrats de travail, des entretiens avec le personnel, de la coordination

sont relatives aux règles de compensation entre le régime général et le régime des militaires de carrière pour l'assurance maladie et maternité; qu'en faisant application de ces dispositions à la coordination

Corinne, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations

Code du travail, 221-6 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Thierry A... coupable de défaut de coordination

En l'espèce, la SNC Kaufman et Broad Promotion 4 était le maître d'ouvrage, la société désormais dénommée MR3A le maître d'oeuvre et la société CF Coordination le coordonnateur en matière de sécurité et

infraction ; que la cour d'appel a constaté que le prévenu avait accepté le règlement en espèces de marchandises d'une valeur importante, qu'il n'avait curieusement pas été en mesure de communiquer les coordonnées

A cet effet, outre la prise en compte des mesures de coordination générale décidées par le coordonnateur et l'énumération des installations de chantier et des matériels et dispositifs prévus pour la réalisation

de la spécialité. / Le coordonnateur local et les coordonnateurs adjoints sont nommés parmi les enseignants de la spécialité concernée. / (…) / Les membres de la commission sont nommés, pour une durée

conclusions des parties ; qu'en l'espèce, la cour d'appel relève que, devant les premiers juges, Mme B... demandait au Tribunal de déclarer que Mme D... ne "possédait pas à titre de propriétaire le corridor

la rubrique "nettoyage de chantier" que chaque entreprise serait tenue de laisser les ouvrages qu'elle avait exécutés dans un parfait état de propreté, qu'il était précisé dans le plan général de coordination

X... ..., ainsi que d'un coordonnateur de sécurité en la personne de M.