CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

211 résultats pour « coupure »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

Mégapixels À partir de 4 Mégapixels 180 euros 300 euros Écran de vidéosurveillance A minima résolution de 1 920 x 1 080 p (soit 2 Mégapixels) full HD. 230 euros Onduleur Unité d’alimentation de protection contre la surtension et les coupures

Article 1

—

Lorsque le travail de l'intervenant nécessite de maintenir l'enveloppe ouverte, ces armoires doivent être équipées de protecteurs pleins au niveau des bornes restant sous tension après coupure des interrupteurs principaux.

Article Annexe II

—

installations électriques et leur impact en matière de sécurité incendie Contenu Impact des installations électriques sur la sécurité : Maintien de l'alimentation des installations de sécurité Evacuation en cas de défaillance de l'éclairage normal Coupure

Article Annexe

—

I - Les relations internationales (10-12 h) A - Le jeu des puissances dans un espace mondialisé de 1945 à nos jours Guerre froide A - On étudie trois moments de l'histoire des relations internationales : Impérialisme - 1947-1949 : la coupure

Article 223 a-II-2/12

—

d'extinction d'incendie utilisés pour le matériel de friture des cuisines ; 10.2 un thermostat principal et un thermostat de sécurité ainsi qu'une alarme destinée à alerter l'opérateur en cas de défaillance de l'un des thermostats ; 10.3 des dispositifs de coupure

Article ANNEXE I

—

De plus, afin d'éliminer toute transmission parasite, le cube sera isolé au fond et des parois de la fosse par des blocs élastiques dont la fréquence de coupure sera au plus égale à la moitié de la cadence de frappe du marteau piqueur ou du brise-béton

Article 223 a-II-2/09

—

systèmes de détection de l'incendie à localisation d'adresse de zone doivent être disposés de telle sorte que : 1.15.1. une boucle ne puisse être endommagée en plus d'un point par un incendie ; 1.15.2. des moyens soient installés afin que tout défaut (coupure

Article Annexe 3

—

. - les creux de tension et coupures brèves ; - les décharges électrostatiques ; - les ondes de choc. L'application d'une perturbation peut provoquer temporairement une dégradation ou perte de fonction ou de résultat.

Article Annexe

—

- Résistance des matériaux (hypothèses de la RdM ; coupure & isolement d'un tronçon de poutre ; actions locales dans une coupure ; identification de la nature des sollicitations ; étude des sollicitations simples et composées ; dimensionnement d'éléments

Article Annexe II

—

des circuits de section 1,5 ou 2,5 mm2 ; - les différentes fonctions des conducteurs actifs et de protection, à l'aide des symboles normalisés ; - l'indication des dispositifs de protection contre les surintensités : natures et calibres, pouvoirs de coupure

Article Annexe V

—

Le recours à des documents authentiques nécessite parfois de sélectionner des extraits un peu plus longs (d'où la limite supérieure fixée à 3 minutes) afin de ne pas procéder à la coupure de certains éléments qui facilitent la compréhension plus qu'ils

Article 5

—

Pour les cas d'une exploitation en libre service sans surveillance, l'installation de distribution ou de remplissage est équipée : -d'un dispositif d'arrêt d'urgence situé à proximité de l'appareil permettant de provoquer la coupure de l'ensemble des

LEGIARTI000028309235

—

(24) En l'absence de système de coupure automatisé, le délestage d'un client raccordé au réseau de distribution identifié suppose l'intervention spécifique d'un agent sur son poste.

Article Annexe V

—

Le recours à des documents authentiques nécessite parfois de sélectionner des extraits un peu plus longs (d'où la limite supérieure fixée à 3 minutes) afin de ne pas procéder à la coupure de certains éléments qui facilitent la compréhension plus qu'ils

Article ANNEXE

—

La date, l'heure et la durée des coupures font l'objet d'une coordination entre, d'une part, le concessionnaire, et, d'autre part, les utilisateurs et les gestionnaires des réseaux publics de distribution, en tenant compte de leurs contraintes d'exploitation

Article Annexe I

—

Un interrupteur général, bien signalé et protégé des intempéries, est installé à l'extérieur du bâtiment afin de permettre une coupure de l'alimentation électrique en cas de besoin.

Article Annexe IV

—

Vingt heures après détection : le dispositif de coupure du courant de démarrage est activé. 4. Après l'arrêt du moteur, son redémarrage par le conducteur n'est plus possible durant cinq heures. 5.

Article Annexe Ib (suite)

—

X * Technologie des grilles de raccordement : - grille fausse coupure, - grille d'étoilement.

Article Annexe I

—

transitoires de perte de charge se produisant lorsqu'une batterie déchargée est déconnectée alors que le moteur tourne. b) En liaison avec les environnements électromagnétiques, les grandeurs d'influence suivantes doivent être prises en compte : - coupures

Article Annexe 130-A.1

—

En particulier, les calculs justificatifs des pouvoirs de coupure sont fournis ; - moyens de surveillance des isolements ; - emplacement et autonomie des groupes de secours ; - emplacement, caractéristiques et autonomie des batteries d'accumulateurs ;

Page 10 · 211 résultats

← PrécédentSuivant →