Cette association est spécialisée dans l'animation et la gestion d'activités socio-éducatives et socio-culturelles. L'effectif de l'association est de moins de 10 salariés.

: SAS FRAICH' EVENT RESTAURATION [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de Fabrication vente de plats préparés à emporter boissons non alcoolisées restauration rapide sur lieux de manifestations

  La protection de l’environnement naturel et culturel constitue une obligation de l’État et un droit pour chacun.

    Selon le Gouvernement, la prison est équipée d’une salle prévue pour accueillir des manifestations culturelles, d’une bibliothèque disposant de livres grecs et étrangers, d’une salle de lecture

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé la culpabilité de Mme N... du chef de vente de titres d'accès à une manifestation sportive, culturelle ou commerciale ou à un spectacle vivant,

soutient la société requérante le sous-critère " implication dans la vie associative " qui consiste, ainsi qu'il est précisé au point 3.2.7 du cahier des charges techniques, à s'engager dans " les manifestations

Dans ce cadre, il organisait des événements tels que des concerts et des manifestations culturelles et sportives pour rassembler les jeunes et leur parler de l’idéologie du parti. 10.

dans la zone démographique constituée par la région toulousaine, par des spectacles taurins de type becerrada avec banderilles et simulacre de mise à mort, par la vie de clubs taurins locaux, de manifestations

    Par ailleurs, l’association abritait dans l’un des bâtiments qu’elle occupait un restaurant peu onéreux et organisait occasionnellement diverses manifestations culturelles. 12.

Mis à part ces activités essentiellement physiques, aucune autre activité, culturelle ou éducative, n'avait jamais été proposée aux détenus par l'administration. 20.

, sportif ou social ; que, par suite, le syndicat ne pouvait accorder des subventions ou prendre directement en charge des dépenses destinées au financement de manifestations d'ordre culturel, sportif

Il est ensuite parvenu à trouver avec lui un terrain d’entente et ils ont organisé ensemble diverses manifestations culturelles dans la prison.

    La Cour constate que les griefs du requérant ne sont pas manifestement mal fondés au sens de l’article 35 § 3 de la Convention.

    La prison de Grevena aurait disposé d’une salle destinée à accueillir des manifestations culturelles, et de nombreuses activités y auraient été régulièrement organisées, à des fins tant récréatives

    Selon le Gouvernement, la prison est équipée d’une salle prévue pour accueillir des manifestations culturelles, d’une bibliothèque, d’une salle de lecture, d’une salle de sport, et de deux

    Selon le Gouvernement, la prison est équipée d’une salle prévue pour accueillir des manifestations culturelles, d’une bibliothèque disposant de livres grecs et étrangers, d’une salle de lecture

Décision 2018-754 QPC - 14 décembre 2018 - Société Viagogo et autre [Délit de vente ou de cession irrégulière de titres d'accès à une manifestation sportive, culturelle ou commerciale ou à un spectacle

Par suite, A n'a pas méconnu l'intérêt du public de la zone et l'impératif prioritaire de sauvegarde du pluralisme des courants d'expression socio-culturels. 12.

Leconte 45140 Ingré Activité : La gestion de salles de spectacles, l'exploitation de lieux ou salles de spectacles aménagés pour des représentations publiques ; La production de spectacles et de manifestations

principal) * RCS Rouen Activité : La gestion de salles de spectacles, l'exploitation de lieux ou salles de spectacle aménagés pour des représentations publiques, la production de spectacles et manifestations