Elle n'avait pas le rôle d'agent de logistique mais celui de monitrice d'atelier ; que Madame Alexandra C... qui travaille au FOYER DE CLUNY, a toujours vu que Madame Fabienne Z... occupait un poste de

À compter du 25 octobre 2011, Mme [T] a bénéficié d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de moniteur d'atelier à temps complet avec reprise d'ancienneté.

De plus, je l'ai vue refuser d'effectuer certains cours et aller monter ses chevaux et ceux de ses clients favoris à la place, pétard au bec ''».

En effet, tandis que cette dernière était titulaire du DEES, Mme [O] était titulaire d'un diplôme d'AMP et de monitrice éducatrice, qui impliquaient deux ans de formation contre trois pour le DEES.

[P], le médecin du travail a émis, le 17 novembre 2011, l'avis suivant : "inapte au poste de moniteur d'atelier Esat. L'état de santé de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 12 février 1979 par l'Association des amis et parents d'enfants inadaptés en qualité de monitrice

Elle exerçait en dernier lieu les fonctions de monitrice principale de l'atelier du service de restauration de l'établissement "[4]".

chiffre d'affaire de cet établissement ; la doctrine administrative BOI-TVA-CHAMP-30-10-30-20 n° 90 prévoit qu'au sein des ESAT peuvent être identifiés deux secteurs distincts d'activité ; - les moniteurs

GEORGES - RG n° F 18/00216 APPELANTE Madame [O] [B] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Ornella SAY, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER

qui, dans un premier temps avait reconnu avoir donné l'ordre de monter sur le toit pour prendre les mesures de la gaine puis a indiqué que pour ce faire il n'était pas nécessaire de monter sur le toit

juillet 2011, [S] participait à une activité organisée par une association Re-création, prestataire de l'association Gym-passion lorsqu'il s'est blessé en tombant sur une béquille utilisée par le moniteur

Mme [J] [A] a été recrutée par l'association à compter du 4 février 2013, suivant contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de monitrice principale d'atelier, et affectée au sein de l'entreprise

des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christian X... coupable d'avoir mis en vente sous l'appellation Mont

X..., engagé le 27 juin 1988 en qualité de monteur-soudeur par la société SGP, a été victime d'un accident du travail le 16 décembre 1993 ; que, par avis du 11 octobre 1994, confirmé le 19 octobre suivant

[C] [T], moniteur éducateur, ateliers [Adresse 3] : « Le 27.10.19, Mr [Z] [R] est venu me solliciter au bureau du service d'accompagnement à la vie sociale pour m'informer qu'il ne souhaitait pas que

une sensibilité exacerbée et des comportements inaccoutumés, de caractériser une faute grave ; ALORS, D'UNE PART, QUE, dans ses conclusions d'appel (p. 19), Madame L... avait indiqué que c'était le moniteur

du "CAT" mais ce sont les chefs d'atelier de la société MVM qui déterminent le travail qu'ils ont à faire ; que les salariés des sociétés sous-traitantes, travaillant sur le même site, dans les mêmes

;après son licenciement, il a obtenu le baccalauréat professionnel de traitement de surfaces, après validation des acquis de l'expérience, puis le certificat de qualification aux fonctions de moniteur

de chef d'atelier; qu'il a été licencié pour faute grave le 4 octobre 1990; que contestant les motifs de son licenciement, M.

ATELIER DOMOTIQUE c/ S.C.I.