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106 053 articles indexés

198 résultats pour « prothèse auditive »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Cet entraînement rigoureux et progressif leur permet de développer et d'affiner leurs capacités de discrimination auditive (phonèmes, rythme, intonation) et de construire des stratégies d'accès au sens : anticiper, garder en mémoire, repérer les types

Article Annexe

—

Suivi de l'évolution des dépenses bucco-dentaires Dans l'objectif d'améliorer l'accès aux soins dentaires, les Parties signataires entendent surveiller l'évolution des honoraires de prothèses tout en préservant, pour ces actes, la notion d'entente directe

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Nerf auditif (se reporter à "Séquelles portant sur le système auditif"). IX. Nerf glosso-pharyngien : Nerf mixte, sensitivo-moteur ; ses troubles sont difficiles à évaluer, car il participe à plusieurs fonctions.

Article 1

—

présentation auprès du service en charge de la programmation des examens de l'avis médical délivré par un médecin agréé pour le contrôle médical de l'aptitude à la conduite mentionnant les aménagements du véhicule ; 2° Les candidats atteints de déficience auditive

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

En cas d'énucléation avec mise en place d'une prothèse oculaire, le taux d'incapacité permanente reste le même car le port de la prothèse n'a pas pour but d'améliorer la fonction mais l'aspect esthétique (la mobilité et la qualité de l'appareillage sont

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

psychothérapeute et par les psychanalystes titulaires d'un des diplômes requis, à la date de sa délivrance, pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses

Article 5

—

jusqu'auquel ils la conservent lorsqu'ils sont, par suite d'infirmité ou de maladie chronique, dans l'impossibilité permanente d'exercer une activité rémunératrice ; - article 8, I, quatrième alinéa, pour les mots : dans les cas suivants... d'un appareil de prothèse

Article 6

—

extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants : -dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse

Article ANNEXE 1

—

Lors de son travail, le chien ne doit pas se laisser distraire par des stimulations tant olfactives ou auditives que visuelles. Il doit être capable de s'adapter à tout nouveau milieu et à toute nouvelle situation rapidement.

Article Annexe

—

* Le corps et l'expression créatrice : instrument (voix, danse, geste, cris, souffles, etc.), sens (rythme, poésie, symbole), matière et support (maquillages, tatouages, peintures rituelles, transformations physiques, prothèses, piercings ; masques

Article Annexe

—

Dépistage des anomalies orthopédiques, des troubles visuels et auditifs. Examens de santé obligatoires. Médecine scolaire.

Article ANNEXE

—

Enfin, toute évaluation doit être accompagnée d'un examen somatique permettant de repérer les déficiences associées, notamment auditives, visuelles, motrices ... afin de les prendre en compte.

Article 65

—

garantir à chaque militaire une dotation en équipements individuels adaptés aux exigences de son métier, en particulier dans le domaine de l'habillement spécifique et de la protection individuelle du combattant, y compris en matière de protection auditive

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Enfin toute évaluation doit être accompagnée d'un examen somatique permettant de repérer les déficiences associées notamment auditives, visuelles, motrices... afin de les prendre en compte.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

l'absence de symptôme, une preuve objective à l'échocardiogramme de dysfonction cardiaque au repos (FE abaissée), hypertension artérielle pulmonaire (HTAP) ou dilatation ventriculaire marquée ; - les patients atteints de cardiopathies valvulaires opérés (prothèses

Article Annexe

—

. - séquelles de l'irradiation associée ou non à la chimiothérapie : 5 à 30 % - séquelles minimes du massif facial opéré sans : - trouble de l'articulé ; - trouble visuel ; - trouble olfactif ; - trouble auditif ; - douleur : 0 à 5 % - séquelles importantes

Article 1

—

industries de l'ameublement (AFPIA Ouest) V Photographe (CTM) 323t 1 an Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent technicien cynophile en sécurité privée 344 1 an Centre cynophile val d'oisien V Auxiliaire en prothèse

LEGIARTI000048568965

—

Valvulopathies corrigées : - prothèses valvulaires (biologiques ou mécaniques) ; G 4 à 6 - techniques reconstructives (chirurgicales dont homogreffes, percutanées) : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 - en cours de carrière ou de contrat

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