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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6431069528558704f52e6b02
7 avril 2023
7 avril 2023
Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0ba413a8b69b32bf19c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle12e chambre
60329dc8fdc27012286b4cc2
19 décembre 2017
19 décembre 2017
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Novembre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller chargé du rapport
Source officielleDROIT COMMUN
69d04c2ecdc6046d470a3a92
3 avril 2026
3 avril 2026
a rendu son rapport.
Source officielleChambre des référés
6706d9ebf1d01e3c86f45d67
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ils ajoutent avoir de leur côté réuni un bureau d’étude, afin de réaliser un véritable audit sur la structure de l’immeuble et que le rapport du 14 novembre 2022 réalisé par la société ABA démontre un
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310459
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Sur le rapport de M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61629879201c88caf8c4e232
21 février 2013
21 février 2013
DEFAILLANTE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Janvier 2013, Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, président, ayant été entendu en son rapport
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63c256a00bfda47c90076079
13 janvier 2023
13 janvier 2023
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marion PRIMEVERT, Conseillère , chargée du rapport
Source officielle3ème chambre
DTA_2004922_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
encontre, est rejetée, comporte les considérations de fait qui en constituent le fondement, quand bien même elle ne décrit pas les attaques et insultes dont il estime être victime, elles-mêmes très succinctement
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68dedd836af9fd1f80966284
1 octobre 2025
1 octobre 2025
charge de la caisse de sécurité sociale en application de l’article L.142-11 du code de la sécurité sociale, modifié par la loi 2019-774 du 24 juillet 2019 (article 61) ; Dit que l’expert établira un rapport
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6944cde4277d1bd5c0
15 avril 2022
15 avril 2022
Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
62bfe0ba413a8b69b32bf198
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[T] ne rapporte pas la preuve du dol qu'il invoque, - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a condamné M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6644cde4277d1bd5b0
15 avril 2022
15 avril 2022
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère, chargée du rapport
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63538881513cb5adff94372f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marion PRIMEVERT, conseillère ,chargée du rapport
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63538881513cb5adff943731
21 octobre 2022
21 octobre 2022
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marion PRIMEVERT, conseillère, chargée du rapport
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1210DEC001980692
10 décembre 1992
10 décembre 1992
présentées par le Gouvernement le 7 juillet 1992 sur la recevabilité et le bien-fondé de la requête et ses observations complémentaires du 16 novembre 1992 ; Vu le rapport
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
662c94f1b787c4000862f5b5
26 avril 2024
26 avril 2024
Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65f8
5 avril 2024
5 avril 2024
Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellesoc
61372370cd58014677409c57
10 février 2000
10 février 2000
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dupuis, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6a113789cdc6046d47a64c92
22 mai 2026
22 mai 2026
Il sera succinctement rapporté que, éditrice d'une solution logicielle permettant l'analyse à intervalles des temps de chargement des pages des clients des sites de commerce sur internet, la société Quanta
Source officiellePage 10 sur 468