les employeurs mentionnés au 2ème alinéa du §2 de l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants : 73.11Z Activités des agences de publicité 73.12Z Régie publicitaire de médias 73.20Z Études de marché et sondages

Article cahier des charges

—

Contrôle des produits A l'issue du délai minimal d'affinage prévu au chapitre 5.3.5 du présent cahier des charges, les fromages Mâconnais sont soumis par sondage à un examen organoleptique, sous la responsabilité des structures de contrôle, dont le but

Article Cahier des charges

—

Contrôle des produits Les volailles sur lesquelles ont été apposées les marques d'identification définies au point 9 du présent cahier des charges sont soumises par sondage à un examen organoleptique, sous la responsabilité des structures de contrôle,

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

Quand cela paraît justifié au vu des risques présentés par des équipements radioélectriques, les fabricants, afin de protéger la santé et la sécurité des utilisateurs finals, réalisent des essais par sondage sur les équipements radioélectriques mis à

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

pétitionnaire pour l'acheminement du matériel lourd et la desserte du chantier ; 13° Pour les travaux mentionnés aux 8°, 9° et 10° de l'article 3 du décret n° 2006-649 du 2 juin 2006, les dispositions mises en œuvre pour la fermeture définitive d'un sondage

Article Annexe IIc

—

L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du programme.

Article L44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 03

Code des postes et des communications électroniques

L'autorité définit une catégorie de numéros consacrés aux appels et messages concourant à un objectif d'intérêt général, notamment en favorisant le pluralisme des courants de pensée et d'opinion ou en contribuant au maintien de l'ordre public économique

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

-Techniques et notamment : -maîtriser les gestes chirurgicaux de base (parage, suture, anesthésie locale, sondage urinaire, drainage thoracique, pose de garrot, etc.) ; -comprendre le fonctionnement des dispositifs médicaux utilisés en chirurgie ; -ouvrir

Article 2

—

Un contrôle périodique sera effectué au moins au niveau de trois sondages permanents. 15. Stockage de déchets radio-actifs. Aucun stockage définitif de substances radio-actives n'aura lieu sur le site.

LEGIARTI000035971526

—

des trois premiers alinéas de l'article L. 1245-5 Article L. 1245-5, dernier alinéa Autorisation des produits thérapeutiques annexes, préalablement à leur mise sur le marché Article L. 1261-2 Quatre-vingt-dix jours Autorisation préalable de sondage

LEGIARTI000034774236

—

Article 4 La société assure l'expression pluraliste des courants de pensée et d'opinion dans le respect du principe d'égalité de traitement et des recommandations de la Commission nationale de la communication et des libertés.

Article Annexe IV d

—

La commission d'interrogation conduit un entretien destiné à évaluer par sondage le degré de maîtrise par le candidat de l'ensemble des compétences relevant du bloc 2 " concevoir et mettre en œuvre des solutions de communication ".

Article Annexe V

—

-la situation d'évaluation ; L'ensemble des deux situations d'évaluation permet l'évaluation, par sondage, des contenus et des capacités de la totalité du programme. Epreuve E3-Mathématiques et Physique-Chimie 1.

Article Annexe II b

—

L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du programme.

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