CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 537 résultats pour « Bélise »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2204240_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

H..., représentés par Me Bellin, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise solidairement à la charge des requérants la somme de 2 000 euros au titre des frais non compris dans les dépens.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2208137_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

paternelle en Algérie après le décès de ses parents, qu'il y dispose de deux sœurs, qu'il reconnait avoir fait l'objet d'une précédente mesure d'éloignement qu'il n'a pas exécutée et avoir " fait de bêtises

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162678112fe6a3e85a6c7b9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Christine BELIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163b5351669d540ac7bab4a

Appel

11 octobre 2010

11 octobre 2010

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Juin 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BELIN, Conseiller, Magistrat chargé

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163c2bb1a5f0a71dc3c913a

Appel

28 juin 2010

28 juin 2010

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Mars 2010, devant : Monsieur LESAINT, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BELIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163cffc74df0e9c0194f813

Appel

22 mars 2010

22 mars 2010

Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame BELIN, Conseiller assistés de Madame PEYRON, Greffier, présent à l'appel des causes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92484

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffière, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92606

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f85

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Dominique GASCHARD, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt et un janvier deux mille seize

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100192

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

Lors de sa garde à vue, il a déclaré frapper sa fille à chaque fois qu'elle faisait des bêtises reproduisant les méthodes qu'on lui appliquait autrefois (où l'on était élevé à coups de trique) ; il a également

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2d

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Le jeune Ousmane entendu, indiquait qu'il était aussi bien chez sa maman que chez sa grand-mère, que sa mère le fâchait quand il faisait des bêtises, en lui tirant les oreilles ou en lui donnant une tape

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT03746_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Dias, - et les observations de Me Belin, substituant Me Roulleau, représentant M. D et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02858_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - Et les observations de Me Beline substituant Me Sulli avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202612_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

C, en sa qualité de président de la société Cave des Vignerons Londais et de la SA Camping du Pansard, de directeur général délégué de la maison de retraite SA Résidence Bellisa, et dont la mère est propriétaire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107515_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 28 janvier 2022 et le 24 février 2023, la société Pro BA TP, représentée par Me Bellin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire,

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2316642_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Au contraire, l'intéressé a admis, à l'audience, avoir " fait des bêtises ", ce qui est attesté par les mentions du fichier automatisé des empreintes digitales figurant au dossier.

Source officielle
CC

mi

60793b3c9ba5988459c3c664

Cassation

19 mars 1982

19 mars 1982

BERNARD X..., DECEDE LE 20 SEPTEMBRE 1979, ET AUX DROITS DE QUI SONT : MADAME CHRISTIANE, MARIE ROSE Z..., SON EPOUSE SURVIVANTE, ET SON FILS MINEUR MANUEL, DEMEURANT A PARIS (13EME), 15, PASSAGE TRUBERT BELLIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

681303606a331c9f4ab39af4

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

LÙKLA anciennement dénommée TRSB (Technologies Réseaux Systèmes Bases de Données) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sarah BELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0300 COMPOSITION

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042164475

Admin. suprême

9 juillet 2020

9 juillet 2020

n° 20-DCC-074 des 19 et 26 mai 2020, l'Autorité de la concurrence a, dans le cadre de la même opération, autorisé d'une part, la prise de contrôle conjoint par les sociétés Aram Financial et Victor Bellier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2501321_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

", chanson KPOP ; " J'arrive raciste comme Jean Messiha ", chanson Bill Clinton ; " j'arrive raciste comme en Italie ", chanson Isshin Ashina ; " J'arrive raciste comme Adidas ", chanson Lamborghini Beli

Source officielle

Page 100 sur 127

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.