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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110603
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Chevalier, conseiller, les observations écrites de Me Soltner, avocat de M. [R], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Tesla France, et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110654
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [E], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [Y] , après débats en l'audience
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90963
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SPA, ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [N] [E] épouse [Z], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90544
19 juin 2025
19 juin 2025
Cour de cassation, ET : la société Résidence Les Pins, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société SMA, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90489
24 juillet 2025
24 juillet 2025
SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société du Pavillon royal, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90477
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[M] [X], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110176
18 mars 2026
18 mars 2026
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90281
12 mars 2026
12 mars 2026
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société AP 3 C, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société SMABTP, ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110713
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Chevalier, conseiller, les observations écrites de Me Guermonprez, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90905
27 novembre 2025
27 novembre 2025
agissant en qualité de mandataire successoral à l'effet d'administrer provisoirement la succession de feu [L] [X], ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90922
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Véronique médicale, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Kapa Santé, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90908
27 novembre 2025
27 novembre 2025
environnement, ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Brisard Dampierre, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88790
27 novembre 2025
27 novembre 2025
[W] [X], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90345
2 avril 2026
2 avril 2026
[T] [N], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière
Source officielle7ème chambre
DTA_2103145_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
à Me Chebbale la somme de 1 000 euros.
Source officielleJEX
Portalis DB2B-W-B7A-C6WT AFFAIRE LA SOCIETE GENERALEc/S.A
69de99ebcdc6046d473d8545
9 avril 2026
9 avril 2026
LA SOCIETE GENERALE, domiciliée : chez SCP [M]-FILLASTRE 8 Place du Marché Brauhauban 65000 TARBES, 29 bd HAUSSMANN - 75000 PARIS Rep/assistant : Maître Paul CHEVALLIER de la SCP CHEVALLIER-FILLASTRE,
Source officielleChambre 3-2
651fa4ccc601f08318991414
5 octobre 2023
5 octobre 2023
19/14865 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5KK SAS PM AZUR DRINKS C/ [P] [F] SNC LE RELAIS DE SAINT PONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 1-5
64a50c54b8594705dbfcc967
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[F] [P] Représenté et assisté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [D] NÉE [P] Représentée et assistée par Me Romain CHERFILS de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2310579_20250225
25 février 2025
25 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCCV 449 Serre Chevalier lieudit les Peyrons est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400843_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
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