D A, représenté par Me Essakhi, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n° 23/84/334Q du 23 mai 2023 par lequel la préfète de Vaucluse l'oblige à quitter le territoire français sans délai de

[P], chargé de territoire, que [W] [R] '(lui) a annoncé qu'il avait discuté avec les squatters... pour qu'ils reprennent en peinture la cage d'escalier et le nettoyage des abords' ; Qu'il ajoute que

lot mentionnée à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 est la superficie des planchers des locaux clos et couverts après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escalier

. ; que toutefois, il est constant que l'immeuble cadastré [...], dispose d'une autre entrée accessible par un escalier intérieur, ouvrant sur la parcelle [...], dont il est devenu propriétaire par suite

première instance pour tardiveté étant en conséquence fondée ; - la piscine, distante de 13 mètres de la maison d'habitation et séparée de celle-ci par des espaces verts, plusieurs terrasses et un escalier

de sécurité, une vigilance particulière doit être apportée : / () 3° A la protection effective des espaces d'accueil et des installations dont l'accès serait dangereux pour l'enfant, notamment les escaliers

ailleurs, l'impossibilité d'habiter dès août ne résulte pas du problème de la vrillette mais des travaux projetés de gros oeuvre, de menuiseries intérieures, doublages, isolations, cloisonnement, escalier

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le locataire avait notamment modifié le cloisonnement intérieur du local et percé le plancher afin de réaliser un escalier

Pour établir les circonstances de l'accident et de son lien de causalité avec l'état de l'escalier situé entre la rue du colonel C et la place Germain Pilon, Mme B produit une attestation du directeur

B A a installé sans autorisation au droit de sa propriété située à Haute-Isle un escalier et un ponton en rivière de Seine, PK 131,000, qui constitue une dépendance du domaine public fluvial.

comme demandant au tribunal d'annuler l'arrêté du 16 juillet 2019 par lequel le maire de la commune de Cannes lui a refusé la déclaration préalable pour la réfection de toiture et l'installation d'un escalier

Il ressort des pièces du dossier que la construction réalisée d'une surface de 29,8 m2 sera accessible par un escalier extérieur et le formulaire Cerfa indique qu'il s'agit d'un projet d'extension/surélévation

terrasse, - la fuite du bas des baies vitrées de la coursive, - la fuite au niveau de la cuve de récupération d'eau au sous-sol, - la fuite au niveau de la cuve d'eau pluviale au-dessus de la cage d'escalier

salariée, Madame [V] [F], mentionnant les circonstances suivantes : « Date :28.10.2019 ; Heure :08h00 ; Activité de la victime lors de l’accident : Selon les dires de la salariée, elle descendait les escaliers

[I] imputait aux ouvriers ayant rescellé la main courante, que la menuiserie extérieure ne se fermait pas correctement, que la montée d'escalier était disjointe du mur, que le plancher du premier étage

Invoquant une chute survenue dans les escaliers du bâtiment C5 de cette résidence conduisant garage et parking qui serait intervenu le 23 mai 2022 et qu'il considère liéé à un défaut d'entretien, Monsieur

Sur la cage d'escalier L'expert n'a constaté aucun désordre, l'escalier ayant été réparé avant l'expertise.

d’honneur du XIXème siècle, l’escalier à balustre du XVIIème siècle et l’escalier hélicoïdal, immeubles par destination, auxquels elles ne sont pas applicables. 10.

usage commun avec le lot n°4 (Mme Michèle Z...) et comprenant une salle avec cheminée et une chambre avec cheminée, ainsi que la totalité du deuxième étage dudit bâtiment, auquel on accède par un escalier

Z..., - dit que Mme Z... était titulaire d'une servitude de passage permettant l'accès à l'appartement à l'étage et aux greniers dont elle est propriétaire dans la maison cadastrée L1451, par un escalier