E... a indiqué qu'un individu, dont il ne voulait pas donner le nom et qu'il disait craindre, lui avait remis le samedi 25 août 2012 dans la soirée le scooter, l'arme, le gilet pare balles et la veste,

domicile provenaient effectivement de la société Isol Toit ; qu'il admettait les avoir pris sur des chantiers, estimant qu'il s'agissait là d'une pratique de récupération et non d'un délit de vol ; qu'il disait

Y..., sur la terre [...] dont Alam B... se disait propriétaire, en précisant que : « Malgré les six années écoulées depuis la décision déférée Alam B... ne rapporte pas la preuve que Théophile et Lucie

notifié dès l'exigibilité de l'impôt, ce qui ne pouvait échapper à Georges X... puisque figurait sur les avis d'imposition la mention " caractère immédiatement exigible" ; que Georges X..., qui se disait

Y... qui se disait " énervé " par la démarche dilatoire de M.

déclarait qu'en juin 1995, lors d'une visite rendue à son père en Guinée, ce dernier lui avait, au cours d'un massage, touché les seins, les fesses et avait introduit des doigts dans son sexe ; qu'elle disait

Hervé X..., qui a reconnu revoir les projets de lettre de l'intéressée et n'a pu, à l'évidence, se désintéresser d'un courrier mentionné par le cabinet du ministre comme "très signalé", alors qu'il se disait

réparable par le juge répressif que le préjudice résultant directement et certainement de l'infraction ; qu'en allouant à chacune des parties civiles l'indemnité qu'elle demandait pour le préjudice qu'elle disait

de surcroît qu'une mention sur un agenda ne signifiait pas son effectivité ; que Elisabeth B..., entendue également sur commission rogatoire, ne pouvait affirmer si la signature était la sienne et disait

, que " la société était à cheval entre le dépôt de bilan et la commande " ; qu'Alain X...avait un salaire de 25 000 francs et qu'il " n'a rien eu les derniers six mois " ; mais qu'Alain X...qui se disait

infirmatif attaqué a déclaré Francis X... coupable de rébellion ; "aux motifs qu'il apparaît qu'il n'a pas constaté qu'il était en présence de policiers et qu'il n'a pas compris ce que l'un d'eux lui disait

balistique démontrait que le projectile découvert dans le corps de Bernard Y... provenait du 22 LR SAPL retrouvé chez Patrick Z... qui, après avoir accusé Jean-Luc X... d'avoir possédé un fusil à pompe, disait

avait, en 1979, tenté de lui imposer une fellation, qu'il avait, à partir de 1980, introduit des doigts dans son vagin ; que ces faits s'étaient poursuivis jusqu'en 1986, étant précisé que A... se disait

1 500 francs...), il avait demandé des explications et sa femme lui avait dit avoir acheté des vêtements et payé des restaurants... devenant à partir de ce moment là plus nerveuse ; qu'elle lui disait

janvier 1998 une lettre, à la demande de Michel B..., à Bauzac ; qu'en effet, Mme D... qui affirmait, sans le prouver, qu'il s'agissait d'un courrier personnel, a été convaincue de mensonge lorsqu'elle disait

Y..., ex-gérant de la société LCF (Labo Chimie France) a repris celle de 1999 dans laquelle il disait avoir réalisé un croquis du flacon objet de la procédure de contrefaçon à partir duquel Michel Z...

n'avait jamais précisé qu'il était hostile à un portrait de lui ou à des photos mais qu'en revanche il ne voulait aucun commentaire sur l'affaire en cours ; réentendue à sa demande, la partie civile se disait

matériels et l'élément intentionnel constitutifs de l'infraction de violence légère ; qu'en l'espèce, l'arrêt attaqué, qui s'est abstenu de rapporter les faits soi-disant très précis dont Bernadette Y... disait

ses décisions n° 2016-545 et n° 2016-546 QPC du 24 juin 2016, au paragraphe 21, et n° 2016-556 du 22 juillet 2016 qui dispose que le texte pénal ne peut s'appliquer qu'aux cas les plus graves de dissimilation

Il [présentait] une sciatique par hernie discale L5-S1 en date du 29 avril 2019. Le dossier nous [était] présenté pour un travail hors liste limitative des travaux.