"Une fois encore, le millésime 2000 a montré sa faiblesse et un écart de qualité entre bouteilles, analyse B... A... dans sa lettre ([...]). Les performances très décevantes des [...]

un outrage public à la pudeur, le 11 avril 1991, dans un lieu accessible au regard du public, en particulier de la jeune Céline Y... ; "aux motifs que Claude X... soutient que le 11 avril 1991, sa

Jean-René, - Y...

Jean-Louis Y..., décédé en cours d'instance, 3 / de M.

l'ancienneté acquise, soit au 4ème échelon de leur grade à compter du 1er janvier 2017, avec conservation de deux fois l'ancienneté acquise au-delà d'un an. 12.

Z... déclarait s'être assise sur le lit de Jean-Michel X..., et avoir parlé de sa vie privée avec lui ; puis, Jean-Michel X... se serait rapproché de C...

Jean-Claude, - B...

Jean-Jacques, contre l'arrêt n° 262 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 19 juillet 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour banqueroute, escroquerie, abus

laissé entendre Fatiha X..., qu'il ait pu adopter vis-à-vis d'autres personnes un comportement identique dans le cadre de ses fonctions et qui a toujours affirmé avoir agi de la sorte pour la première fois

qu'est constatée, par l'effet de ce délit, la disparition de la probabilité d'un évènement favorable ; que Eric A... avait soutenu dans ses conclusions d'appel qu'en raison de son jeune âge, il était

Jean-Louis X..., demeurant ... à Ales 30100 , et les observations complémentaires, enregistrées le 13 juin 1985, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 13 mars 1985 par lequel

Y... et 20 000 francs à Jacques X... à titre de dommages-intérêts pour dénonciation téméraire ; "aux motifs qu'en déposant plainte contre Jean-Claude Y... et Jacques X..., Roger Z... a imputé à ces

Y..., personne visée par l'actuelle plainte, le juge d'instruction, sur demande de l'avocat de Jean-Bernard Y..., sollicitant par courrier du 18 février 1999 d'être autorisé à faire usage d'un certain

commis à son encontre par Luigi X..., le mari de sa mère ; qu'elle précisait que ce dernier avait commencé par lui toucher les fesses sur ses vêtements puis les seins à même la peau, à lui saisir une fois

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2006, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 euros

POISOT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TURQUIN Jean-Louis

enfoncé son sexe en érection dans la bouche ; qu'ainsi sont caractérisés des actes de pénétration sexuelle sous la contrainte ; que la jeune femme a été estimée crédible par le premier expert ; que

entraîné d'incapacité de travail et l'a condamné à une peine ferme de 2 ans d'emprisonnement ; " aux motifs que le 4 février 1998, Jacqueline Y..., épouse Z..., a été victime de la part d'un homme jeune

X... l'avait conduite ne figuraient pas sur les clichés, Jean-Paul X... a expliqué qu'effectivement, il y avait bien d'autres sanitaires correspondant aux déclarations de l'enfant ; que Jean-Paul X...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2002, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois