CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 010 résultats pour « simple assistance »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II
Une identification spécifique et simple des opérations contribuant au projet agroécologique est donc mise en place.
LEGIARTI000023708913
Cette mobilisation porte tant sur les procédures que sur des objectifs renouvelés, selon des modalités simples, opérationnelles et efficaces.
Article Annexe 1 (Saint-Martin)
Aucun bénéfice n'est imputé à un établissement stable du fait qu'il a simplement acheté des marchandises pour l'entreprise. 6.
LEGIARTI000024744669
réalisation des travaux. 1.3 IMPACT DU CRITERE DU CONTROLE SUR LE PERIMETRE 1.3.1 Les biens en location- financement La présente norme s'applique aux biens détenus par l'Etat aux termes de contrats de location, autres que les contrats de location simple
Article ANNEXE
Il est calculé par l'addition de deux éléments : - les années de vie perdues en raison d'un décès prématuré calculées simplement par la différence entre l'âge de survenue des décès et l'espérance de vie moyenne de la population (par âge et par sexe) ;
Article Annexe I
Pour les installations implantées sur le même site qu'une autre installation classée dont le site est déjà clôturé, une simple signalétique est suffisante.
Article Annexe à l'article D160-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58
Syndromes myélodysplasiques (SMD) : Entrent dans le cadre des SMD : les cytopénies réfractaires simples, les anémies réfractaires sidéroblastiques, les anémies réfractaires avec excès de blastes et la leucémie myélomonocytaire chronique.
Article Annexe 2-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76
Il comporte un exposé de repères méthodologiques simples.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
A défaut de remise au transporteur avant son départ du document visé au 9.1, et sous réserve qu'il ait confirmé au donneur d'ordre la remise de la marchandise, il y a présomption simple de livraison conforme au contrat.
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53
A défaut de remise au transporteur avant son départ du document visé au 9.1, et sous réserve qu'il ait confirmé au donneur d'ordre ou son représentant la remise de la marchandise, il y a présomption simple de livraison conforme au contrat.
l'AUTOMOBILE (MC NIVEAU V) 5 800 € 1025508 TECHNICIEN(NE) EN RESEAUX ELECTRIQUES (MC NIVEAU IV) 11 755 € 1031101 ACCUEIL DANS LES TRANSPORTS (MC NIVEAU IV) 6 803 € 1031102 AGENT TRANSPORT EXPLOITATION FERROVIAIRE (MC NIVEAU IV) 6 318 € 1031201 ASSISTANCE
Article Annexe V
. - marque spéciale, s'il s'agit simplement de marquer l'extrémité, sans qu'il y ait de danger.
Article Annexe 3
La réalisation, le marquage et le maniement des commandes doivent permettre une exploitation simple, claire et rapide. Elles doivent être disposées de manière à éviter autant que possible toute fausse manœuvre.
Article 221-II-2/9 (suite)
Dispositifs de ventilation (Le présent paragraphe s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier
Article Annexe I A
Blé avant mouture pour la fabrication de farine entrant dans la composition de produits de pâtisserie contenant des sucres simples ajoutés à hauteur de 7 à 50 % du poids sec. A la dose maximale de 12 g d'ozone par kg de grains.
LEGIARTI000033202169
Toutefois, le locataire peut demander la résiliation pure et simple de son bail au cas où ces modifications entraîneraient une restriction notable de sa jouissance.
Article Annexes III et IV
Le turn-over assez important pour cette flottille, entre 20 et 55 %, doit être interprété avec mesure ; il s'agit d'embarcations de petite taille, souvent motorisées avec un hors-bord et dont le changement est simple.
Chaque explication (épreuves 1°, 2° et 3°) est suivie : - d'une interrogation de grammaire consacrée à des questions simples de grammaire normative que le jury propose à ce moment au candidat (durée : dix minutes pour les épreuves 1° et 2° et cinq minutes
Article Annexe (Sous-partie D)
d'arrivée/d'approche appropriées pour chaque type d'appareil en tenant compte des conditions suivantes : a) L'opérateur veille à ce que la sécurité soit prioritaire par rapport à la lutte antibruit ; et b) Ces procédures sont conçues de manière à rester simples
Article Français (suite)
On dit qu'une phrase est à la forme négative quand la négation simple ou composée qui s'y trouve porte sur l'ensemble de l'énoncé. L'affirmation est repérable du point de vue formel au fait qu'il n'y a pas de marque négative dans l'énoncé.
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