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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301228

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

(Italie), 8°/ Mme Alessandra D..., domiciliée [...]                            (Italie), 9°/ Mme Iolanda D... de Felice, domiciliée [...]         

Source officielle

Page 101 sur 508

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DULONG, Sixtine, Alexandra, Manon, DULONG

SIREN 905177960Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

26/12/2021

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Créations

DULONG, Sixtine, Alexandra, Manon

SIREN 905177960Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/11/2021

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Créations

SIXIEME SENS, LARVOR, Alexandra, Marie, Berthie

SIREN 533514642GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

27/09/2015

Voir →

CA

Chambre 1-5

5fda1d7f499bc4619982476e

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

par Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Marie VALENTE D'ANDREA, avocat au barreau de PARIS Monsieur [J] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6789fa5a0c7dc206c9eb7f7d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle a du se déplacer en fauteuil roulant durant six semaines.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d93db1cdc6046d47cd5096

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Copie exécutoire : PERQUIN Alexandra Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 4 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-13 JUGEMENT

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031fcd547e14f351dd7bf4b

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

F... sa vie durant (sic). Dans l'acte de partage établi le 14 août 1880 par Me N..., notaire à Nice, Charles L...

Source officielle
CA

2ème Chambre

660cf26d7c1ccb0008628f63

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

L'affaire a été débattue le 26 février 2024 en audience publique, en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alexandre

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303494_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Dans ces conditions, en décidant de proroger le stage de Mme C d'une durée de six mois, le directeur du CH d'Aubagne a entaché sa décision d'une erreur manifeste d'appréciation. 5.

Source officielle
CC

civ3

613720c0cd580146773ee17c

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 3, Sente des Dorées, dont le siège social est sis à Paris (8ème),

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0531DEC000726105

Admin. suprême

31 mai 2007

31 mai 2007

Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Ms Aleksandra Stojić and Mr Dragan Stojić, are Slovenian and Croatian nationals who were born in 1938 and 1933 respectively and live in

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f3

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Benjamin Y... sont les parents de : - Alessandro né le 31 janvier 2003, - Théo, né le 2 septembre 2005, - Noah, né le 16 juin 2008. La mère a quitté M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6986d619cdc6046d4751ad51

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

HEBERT DÉSISTEMENT Grosse délivrée le à Me Alessandro PEROTTO Me Regis DEGIOANNI REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM

Source officielle
CC

civ3

613720bacd580146773ede6a

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

Renée, Charlotte, Amélie, demeurant à Paris (6e), ..., 15°/ de Madame Suzanne, Henriette, Marie M..., demeurant à Paris (6e), ..., 16°/ de Monsieur Alexandre P... G...

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6686e867e74459e0c7ed2475

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

23/09702 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3RQM EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé à effet au 08/11/2011, [P] [R] et [J] [F] épouse [R] ont donné à bail à [O] [D] un appartement à usage d'habitation sis

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-117045

Admin. suprême

7 février 2013

7 février 2013

CUSAN et Luigi FAZZO contre l’Italie introduite le 13 décembre 2006 EXPOSÉ DES FAITS   Les requérants, M me Alessandra Cusan et M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d96481cdc6046d47d0223b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ECOLOGIE-CONSTRUCTION-DECONSTRUCTION, exerçant sous le nom ECCODEC 91 dont le siège social est sis [Adresse 1] SMABTP, en sa qualité d’assureur de la société ECCODEC dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0cb86dcdc6046d473aa2f4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DE DRAGUIGNAN Chambre 1 ***************** ORDONNANCE INCIDENT DE LA MISE EN ETAT *************** RÔLE N° : N° RG 24/07900 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KL77 DATE : 19 Mai 2026 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741de80

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexander, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'entrave discriminatoire à l'exercice d'une activité

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e26d3cdc6046d475c9a58

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

(vestiaire : 205) ET : DEFENDEURS Monsieur [X] [C] né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 4] en ALGERIE, de nationalité algérienne, terrassier, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Alessandro

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

6686e897e74459e0c7ed262d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

HEXAGONE, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Maître Franck LOPEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E0934 DÉFENDERESSE Société 29 RENAN, dont le siège social

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d57f81a7b805de12b489

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[FZ] [R] et Mme [EW] [R] demeurant ensemble [Adresse 15] né le [Date naissance 2] 2008 à [Localité 29], de nationalité française, demeurant [Adresse 15] Représenté par Me Alexandre LIARD de la SCP

Source officielle