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25 723 résultats pour « Caroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723d6cd5801467740eccf

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

X..., associé pour moitié de la société à responsabilité limitée Carrosserie du Dauphin avec M.

Source officielle
CC

comm

6137233dcd580146774073d0

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Peintures du Lauragais, dont le siège est ... 2 / de la société David X..., venant aux droits de la société Carriou

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007987761

Admin. suprême

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Clinique CARON au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées. Article 4 : La présente décision sera notifiée à M. Alexys X..., à la S.A.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402516_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

A B et Mme C D épouse B, représentés par Me Cadoux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 février 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2412095_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par des demandes et un mémoire, enregistrés les 8, 19 et 26 novembre et 3 décembre 2024 et le 17 janvier 2025, Mme A B, représentée par la Selarl Lozen Avocats (Me Cadoux),

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110577

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Philip X..., en qualité d'éditeur du site internet accessible à l'adresse www[...]à verser à Mme Carole Y..., dite Carole A... la somme de 12 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation de

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1994:215

CJUE

1 juin 1994

1 juin 1994

. # Carole Louise Webb mod EMO Air Cargo (UK) Ltd. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: House of Lords - Forenede Kongerige. # Ligebehandling af mænd og kvinder - direktiv 76/207/EØF - afløsning af en

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

64437bb4823e6dd0f8bf809e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[I] de leur action en rétractation ; ordonner à la SCP Carole Duparc et Olivier Flament de restituer à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d6329c3df04f589a5c0

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

poids lourd et précisant que l'impact latéral sur le véhicule de Monsieur [V] [A] correspondait à l'angle avant gauche du tracteur routier alors que par ailleurs la déformation très importante de la carrosserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

SAS ENTORIAc/CONCEPT & DESIGN HABITAT

69ab0b99cdc6046d47bf55ae

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

PARTIE DEMANDERESSE : SAS ENTORIA, n°RCS 804 125 391, ayant son siège social [Adresse 1] ; Représentée par Maître Carole NAUD-CARON, Avocat, substituant Maître Julien NOGARET, Avocat ; PARTIE DÉFENDERESSE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2206705_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2022, Mme C E en sa qualité de représentante légale de l'enfant Noéline Ann, représentée par Me Carole Krieger Junger, demande à

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e91237cdc6046d472c5504

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 29 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SARL CARROSSERIE BAUDELOT MONNERAYE [Adresse 1] comparant par

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66ff8585a4ff9ec259c0947f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Madame Carole MENDOZA, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e354

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

AIX-EN-PROVENCE (13090) Chez M. et Mme X... ... 06100 NICE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Laurent LELIEVRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cbd

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Franck X..., Melle Annick Lucie X..., Mme Carole Jackie X..., Mme Amandine Danielle Dominique X... C/ M. Thierry Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008686_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

plan local d'urbanisme et de l'habitat, au regard de la définition de la limite de référence dans la partie 1 du règlement ; la clôture autorisée empiète sur une partie importante du chemin du Pot Carron

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105929_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2021, les sociétés carrosserie AD des nations unies et 116 avenue des Nations Unies, représentées par Me Bodart, demandent au tribunal

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105930_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2021, les sociétés carrosserie AD des Nations Unies et 116 avenue des Nations Unies, représentées par Me Bodart, demandent au tribunal

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033d13fd6d523834c26f138

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2017 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, président,) N° de rôle : 15/05344 SAS CARROSSERIE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00888

Cassation

27 septembre 2011

27 septembre 2011

, après avoir acheté à la société Labesque un camion d'occasion, a découvert que ce véhicule présentait d'importants désordres, auxquels des travaux réalisés par la société Labesque et la société Carosserie

Source officielle

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Journal officiel
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SIREN 804318467GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

14/08/2026

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LES TERRASSES DU CAROUX

SIREN 502183270GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

30/07/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING BOUCAROUX

SIREN 934286071GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

16/07/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

DU CAROUX

SIREN 107209611GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

l'acquisition de tous biens immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits biens immobiliers et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement ; la construction, l'entretien et l'aménagement de tous immeubles.

12/07/2026

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Dépôts des comptes

STATION DU CAROUX

SIREN 888975307GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

28/06/2026

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