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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d4fe254500083149b6
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officielleJ.L.D. HSC
662a9a1ac8a1343b8cd5fc86
25 avril 2024
25 avril 2024
PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [O] [D] née le 11 Juillet 1997 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6], Présente assistée de Me Ségolène DURAND
Source officielleChambre sociale 4-2
65bb50d9ce59a20008d982ff
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Mathilde Puyenchet, avocat au barreau de Chartres, Toque 34 ([Adresse 2], [Localité 3]), contre le jugement du conseil de prud'hommes de Chartres du 25 août 2022 dans un litige l'opposant à la société Luc Durand
Source officielle2ème Chambre
SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimé
6708c018445a086e2bcedc65
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CABINET BOUZOL, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
SELARL CABANES AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARISc/Intimés
6618cf057935f50008be41eb
11 avril 2024
11 avril 2024
SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleJ.L.D. - HO
6686f40ce74459e0c7ed864e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER BARTHELEMY DURAND en date du 25 juin 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [Y] [K] né le 26 Novembre 1969 à [Localité 1] représenté par Me Océane
Source officielle2ème Chambre
668e2572fcf93851fdd6483b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DEMANDEURS EN OMISSION DE STATUER: Monsieur [P] [B] né le 10 Juin 1954 à [Localité 10] (35) [Adresse 9] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me David DURAND de la SELARL CNTD, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
ésenté par Me Angéline NICOLAS, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimée
6690c73f0d808eb34e4554e8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PIQUOT-JOLY, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6789f563b7cff8efb735765f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6789f563b7cff8efb735766d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielle1ère chambre civile B
68676893dd25744ff781d493
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES dénommée GROUPAMA RHÔNE-ALPES AUVERGNE [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jacques VITAL-DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6780bacef25437b69df75a3c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6780bacef25437b69df75a40
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielleJCP FOND
686c3dcadd7001754d625638
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ALTEAL, C/ [J] [L] Expédition revêtue de la formule exécutoire à Me DURAND Copies certifiées conformes délivrées à toutes les parties Le : JUGEMENT Le vendredi 04 juillet 2025, le
Source officielle6ème chambre 1ère section
687005c8b8daa57c7f66a716
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ORDONNANCE Prononcée en audience publique Réputée contradictoire en premier ressort EXPOSE DU LITIGE La SCI DURAND MEDICAL 35 a fait procéder à des travaux de construction d’une pharmacie sur un
Source officielle2ème Chambre
6870a1805b6604a26aae8903
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BAYLE-BESSON, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 01 juillet 2025 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
679331cd31df9338379d2721
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
679331cd31df9338379d2729
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
679331cd31df9338379d272b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
679331ce31df9338379d2733
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie
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