CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 851 résultats pour « James »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

6a14a93dcdc6046d47e9cc5e

T. Judiciaire

24 mai 2026

24 mai 2026

Je voulais vraiment sortir pour me soigner car j’ai trop mal à ma jambe, j’ai été victime d’une tentative de meurtre. Depuis 2014 je suis ici en France.

Source officielle

Page 101 sur 593

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 332 résultats

Journal officiel
Radiations

DODD, Christopher James

SIREN 805369634Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Dieujuste, James

SIREN 940100027Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JAMES LEFEBVRE AUTOMOBILES

SIREN 309468502Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

12/07/2026

Voir →

Radiations

CHRISTOPH, James

SIREN 499750669Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

12/07/2026

Voir →

Créations

BREUX, Thomas, James, José

SIREN 107224768Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

12/07/2026

Voir →

TJ

19ème chambre civile

67f418bd4e0040aa3735d387

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il existe un lien de causalité entre les plaies de jambe droite et l’accident.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100821

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Jae Hwan X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00774

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Opéra Jade, représentée par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

635236958c924eadffcc4722

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La société FRED ET JADE ASSOCIES par jugement du tribunal judiciaire de Caen en date du 27 avril 2016, a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b793ea43407b9fbb7a9

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

reprises dans la déclaration d’accident du travail rédigée dans les termes qui suivent : «Activité de la victime : EN POSTE Nature de l'accident : MANIPULATION D'ELECTRO PORTATIF Siège des lésions : JAMBE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b6dbb40ec8318f31e45

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Elle affirme que le godet de terrassement, qui pèse 450 kg, n'a pas pu être projeté sur la jambe du salarié puisque les séquelles auraient été bien plus importantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2510886_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

D... d’évacuer le logement qu’ils occupent situé au 1 rue Montgrand, 13006 Marseille, mis à disposition par l'association MJF Jane Pannier dans le cadre d’un bail de droit privé ; 2°) d’autoriser le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306751_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

gauche, intéressant de façon similaire le dos et la plante du pied et les faces antérolatérales et postérieures de la jambe.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207401_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Ils soutiennent que : - la responsabilité de la commune de Neuilly-sur-Seine est engagée par la faute commise par la crèche municipale de la Jatte au sein de laquelle M. A...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d82acdc6046d47684b09

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle indique chuter fréquemment, à cause de la perte soudaine de force dans ses jambes.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110296

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Jamel X..., domicilié [...]                           , contre l'arrêt rendu le 4 février 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société Clinique Notre-Dame, société

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b685df5b5c7d10ca52ae

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le compte rendu de consultation mentionne un “trauma de la jambe droite par un bout de verre petite plaie avec douleur ++ à la marche”.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2400548_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

C B, né le 1er juin 1964, a été victime d'un accident de motocross qui a entraîné une fracture comminutive de la partie supérieure du tibia à la jambe droite.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63d3797dd1bc2605de4b4650

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[L] est amputé d'une jambe et que s'il est stable lorsqu'il porte sa prothèse, tel n'est pas le cas lorsqu'il l'enlève.

Source officielle
CC

civ2

6079432b9ba5988459c414fe

Cassation

27 avril 1974

27 avril 1974

EXPEDITION EN FORME DU JUGEMENT ATTAQUE, QUI AURAIT ETE RENDU PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE BORDEAUX A UNE DATE NON PRECISEE ET AURAIT REFUSE DE L'INSCRIRE SUR LA LISTE ELECTORALE DE MARTIGNAS-SUR-JALLES

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e770

Cassation

21 juin 1972

21 juin 1972

L'ACCIDENT, QUE SI LES LESIONS PRESENTEES PAR LA VICTIME A SON ENTREE A L'HOPITAL N'ETAIENT PAS EN TOTALITE IMPUTABLES AU PREVENU, IL N'EN RESTAIT PAS MOINS QU'UN TEMOIN AVAIT VU LA VOITURE PASSER SUR LES JAMBES

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c614

Cassation

13 mars 1989

13 mars 1989

générale extraordinaire de la SA Le Florence, assemblées générales tenues le 8 septembre 1977 ; " aux motifs adoptés des premiers juges que l'exposant admet qu'il n'a pas informé Claude Y... de ce que Jane

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1338ac3a658931ddbb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Adresse 5] (LOGIREM) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renata JARRE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Juge

Source officielle
CA

ETRANGERS

64534d4037f394d0f8f6677b

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

devant la cour un courriel qui lui a été envoyé par la CIMADE le 2 mai 2023, et dans lequel il est écrit par cet organisme que l'intéressé a été « placé en isolement médical suite à des douleurs à la jambe

Source officielle