Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 3 octobre 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, la condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Jean-Louis, - Y...

Jean D... avait déclaré avoir vu M.

l'aviation civile, 6-1-3-5 et 6-1-3-8 de l'arrêté du 31 juillet 1981, 6-1-2 et 6-3-2 de l'arrêté du 5 novembre 1987, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a retenu le prévenu Jean

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 9 mai 2006), que, par acte du 13 décembre 1989, Charles X... a consenti à son fils Jean-Charles

délibérer ; que la Cour après en avoir délibéré, ordonne le huis clos ; que la Cour, considérant que les faits de l'espèce étaient de nature à nuire à la sérénité des débats et à la dignité de la jeune

Jean-Pierre X... est décédé le 14 septembre 1993 à l'âge de 54 ans, laissant une veuve, exerçant elle-même une activité salariée et deux enfants mineurs à charge : - Thierry, né le 6 avril 1977 (16

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 26 avril 1999, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a prononcé la suspension de son permis

enfant (A), dans la mesure où elle était versée par la caisse d'allocations familiales ; il reconnaît son erreur ; le revenu du foyer, composé de deux adultes et de cinq enfants, est de 1 234 euros.

Place Jean-Baptiste B... en essayant d'atteindre l'aile de ce véhicule ; il affirmait n'avoir tiré que trois fois et expliquait qu'il était furieux car quinze jours auparavant, on avait occasionné

n'a pu être faite, établit l'intention de nuire des prévenus exclusive de toute bonne foi et de tout motif légitime ; "alors, d'autre part, et en tout état de cause, que pour bénéficier de la bonne foi

d'accusation a ordonné le renvoi devant la cour d'assises de X... du chef de viol sur mineur de 15 ans dont il était l'ascendant ; "aux motifs que, suivant les déclarations de Y..., une première fois

;article L. 145-39 du code de commerce, par dérogation à l'article L. 145-38 du code civil, si le bail est assorti d'une clause d'échelle mobile, la révision peut être demandée chaque fois

prohibée et devait donc être considérée comme une maison de jeux ; que la cour fait également sienne la motivation du tribunal qui retient que l'article 238 du livre des procédures fiscales indique que

Y... à l'audience font foi, en l'absence de preuve contraire ; que Jean-Marc X... a été conduit à l'hôpital des Sablons pour qu'un médecin apprécie si son état était compatible avec une mesure de garde

ne fait pas de doute que Jean-Louis Z... a su utiliser la personnalité double de Dominique X... pour servir ses desseins délictueux, Dominique X..., professionnel de la banque, ne saurait apparaître,

de hasard, tous les jeux d'argent, qu'il s'agisse de jeux de cartes ou d'autres jeux ; que les maisons de jeux sont celles où sont pratiqués des jeux d'argent lorsque les conditions requises pour avoir

Jean-Claude Y... connaissait ce procédé de soufflerie artisanale.

non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire déposé par la société civile professionnelle Waquet, Farge et Hazan pour Jean-Pierre

Jeanne d'Arc permettant de remonter vers la gare SNCF, voyant au niveau de cette intersection sa progression interrompue par le conducteur du véhicule AX qui, circulant dans la même rue Jeanne d'Arc mais