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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

69e1cb74cdc6046d4789425a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Cour : Jugement du 17 Février 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 19/00053 APPELANTE Madame [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Solène BERTAULT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e2ac25a97f0381f52e4

Appel

13 février 2015

13 février 2015

BARREAUX FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Danielle SALLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2119 Assistée de Me Bérénice BERHAULT

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1031JUD001455689

Admin. suprême

31 octobre 1995

31 octobre 1995

simplement jugé qu’il ne serait pas opportun de faire coïncider la visite des experts avec la pointe de la période estivale pendant laquelle le village fournit l’image d’un littoral de rêve dont la beauté

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0321DEC007007401

Admin. suprême

21 mars 2006

21 mars 2006

    Le droit et la pratique internes pertinents La protection des lieux pouvant être considérés comme «   beautés naturelles   » ( bellezze naturali ) est réglementée par la loi n o

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c776c5d9057df8013d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, le 10 Mai 2022, par mise à disposition au greffe de la Cour FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS Mme [L] a été recrutée en qualité de chef de rayon Espace Santé Beauté

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f361a942a604f5e938a0

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme [X] interrogée sur la nature de son activité indiquait que celle-ci consistait 'à démarcher les comités d'entreprise, prendre les commandes de parfums et autres produits de beauté, les livrer, prendre

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6686e868e74459e0c7ed2497

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

entrepris de faire réaliser une partie des travaux, soit la rénovation intégrale du réseau d’assainissement de l’immeuble, ce qui a conduit la société locataire à déménager le sous-sol de son institut de beauté

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4455331f58c9ee87014

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

s'agissant d'un désordre apparent non réservé, - débouté les sociétés Finamur et Sogefimur de leur demande d'indemnisation relative à la présence de tâche sur l'habillage des galets dans le spa beauté

Source officielle
CA

6e chambre

65336b8cbb40ec8318f31eef

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

21) indique qu'elle 'conçoit et développe des coffrets promotionnels multimatériaux haut de gamme, des accessoires, bijoux, les articles de bagagerie de luxe pour les sociétés internationales de la beauté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69d7395ecdc6046d479b16c9

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Exposé du litige La société [1] a engagé Mme [Q] à compter du 12 novembre 2018 en qualité de conseillère beauté dans le cadre d'un contrat à durée déterminée.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d784a4e15bf2fe4fab4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

25 juin 2013, la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société LBV YR) a confié à la société CECA, dans le cadre d'un contrat de location-gérance, l'exploitation d'un centre de beauté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6285e15f6a1876057df5d452

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[C] [G] né le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 10] (IRAN) de nationalité française domicilié [Adresse 7] (QC) - [Localité 9] (CANADA) Représenté par Me Benjamin BEAULIER de l'AARPI AMBRE ASSOCIES

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102777_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Lauranson, rapporteur public ; - les observations de Me Todorova, représentant l'association Lyrique Opérette ; - et les observations de Me Bezaud, représentant la commune de Lamalou-les-Bains.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur José Y

6253ccf3bd3db21cbdd91cf9

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

Z... et une amie de la victime ont transmis à l'expert des attestations faisant référence à un grain de beauté situé sur le cou-de-pied, ceci étant confirmé par les constatations des autres intervenants

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

68e01c4774e929a9d8facaba

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

mise à disposition au greffe, en premier ressort et contradictoire EXPOSÉ DU LITIGE Le 8 juin 2017, Madame [M] [A] [T] [F] épouse [L] a confié à Madame [O] [J] [H], exerçant une activité de soins de beauté

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d6e29c3df04f589a62d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Décembre 2005 jusqu'à la fin de l'année de 2014 et me consacrant ensuite exclusivement de Janvier 2015 jusqu'a fin Octobre 2017 date de mon départ du Groupe LAFAYETTE de la comptabilité de LAFAYETTE SANTE BEAUTE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

677cc31acf451bb7cd9292a3

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

l'étranger ainsi que des sociétés filles, dont les sociétés Laboratoires Phytosolba, PhytAlès, [H] Groupe Industrie, Laboratoires Liérac, Caster, Laboratoire Jowae et Franklin Roosevelt Coiffure et Beauté

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2215775_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

De même, la société Else France SAS assure des services de type " merchandising " et promotion des ventes en hypermarché et supermarché pour la division " consumer beauty " et conseil beauté en boutique

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162986c201c88caf8c4e173

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

entretien préalable pour le 18 septembre à une mesure de licenciement, puis elle a été licenciée pour faute grave le 1er octobre 2009 en ces termes, exactement reproduits : « Vous êtes conseillère beauté

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1802560_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

. / Le chiffre d'affaires réalisé par : / - les filiales ou sous filiales, directes ou indirectes, de la Compagnie, à l'exception de l'hôtel et du Centre Santé-Beauté régis par l'article 38, () / pour

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MENUISERIE BEZAULT SARDA

SIREN 813704228GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI BEZAULT LAURENTIN

SIREN 105610646GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

la location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; l'acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit; la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis; l'aliénation de biens et droits immobiliers au moyen de vente, échange ou apport

05/06/2026

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Dépôts des comptes

BEZAULT SAS

SIREN 448187450GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

26/12/2025

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Dépôts des comptes

Marie-Sophie BROCAS-BEZAULT, Martin BEUZELIN Notaires associés

SIREN 303243042GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

21/11/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

DOMAINE BEZAULT FRERES

SIREN 991397514GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

propriété et administration de tous immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine.

19/09/2025

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