CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

68dec16a6af9fd1f8094b654

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° RG 25/03771 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3JXI ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 02 octobre 2025 à 11 heures 50 Nous, Emmanuelle

Source officielle

Page 102 sur 321

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 406 résultats

Journal officiel
Créations

Vieira, Emmanuel José Jean-Marie

SIREN 105017305Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

14/07/2026

Voir →

Radiations

de Courrèges d'Agnos, Emmanuel, Jean, Guillaume, de Courrèges d'Agnos

SIREN 931878730Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

12/07/2026

Voir →

Créations

DEPLACE, Raphael, Jean, Emmanuel

SIREN 102410867Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

10/07/2026

Voir →

Radiations

BERLE, Valentin, Emmanuel, Jean, BERLE

SIREN 841273212Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

10/07/2026

Voir →

Créations

RENOLLEAU, Julien Emmanuel Jean-Michel

SIREN 930545991Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

10/07/2026

Voir →

CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfccd49e0104f58f00dc

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d892d2cdc6046d47bbd867

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Audrey Schwab de la SELARL 2H avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 Ayant pour avocats plaidants Mes Alexandre Eberhardt et Emmanuel

Source officielle
CA

5e chambre civile

6811b37a893ab038bd46604b

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de Me Asmaa TALEB, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant sur l'audience Me Jean Luc VINCKEL, avocat plaidant INTIMEES : Madame [D] [B] [Adresse 8] [Localité 2]/FRANCE Représentant

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6616d45f63271232b2e45db7

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

VIENNE) de nationalité Française [Adresse 18] [Localité 20] représenté par Me Béatrice DEL CORTE, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SMABTP [Adresse 17] [Localité 14] représentée par Me Jean

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008230163

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

JeanMarc X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008258837

Admin. suprême

6 mars 2006

6 mars 2006

; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Emmanuelle Cortot, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007172

Admin. suprême

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 juin et 20 octobre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Jean-Pierre B, demeurant ... ;

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007846

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Jean-Michel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022512872

Admin. suprême

10 août 2005

10 août 2005

Jean-Louis A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025908812

Admin. suprême

21 mai 2012

21 mai 2012

Jean-Paul A, a annulé le jugement du tribunal administratif de Toulouse du 23 juin 2009 et déchargé M.

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008260813

Admin. suprême

2 juin 2006

2 juin 2006

JeanLouis A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61630e56da3e3d3066036810

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

LES CIGALES Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI, Me Jean Michel SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f9b

Appel

1 février 2007

1 février 2007

COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 01 FEVRIER 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 01 FEVRIER 2007 No-Pages Numéro d'Inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86c

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES LE : 22 MAI 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 MAI 2008 No- Pages Numéro d'Inscription au Répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d5

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

née le 10 Février 1969 à LYON (69002) ... 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e891

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

INGELAERE, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 012335 du 14/ 12/ 2010) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 20 Juin 2011, tenue par Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92955

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93585

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vincent X... ... 20169 BONIFACIO ayant pour avocat Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Me Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a7

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Jean-Baptiste Y... ... ... 20200 BASTIA défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 juin 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI

Source officielle